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Déliberation - 060 Avenant DSR BIKE N SNOW
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Déliberation - 060 Avenant DSR BIKE N SNOW)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
28/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
28/09/2022
Canton
de
EXTRAIT
Affiché
le
ER
Bordères/Echez
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ID : 065-216502260-20220919-2022060-DE
ses
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
d'IBOS
Séance
du
19 septembre
2022
à 18h...
2022/060
Présents
:
Denis
FEGNE,
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Bernard
JOUCLA,
Sébastien
ABADIE,
Michel
DUHAMEL,
Bruno
CAZERES,
Jean-
Christophe
MADELAINE,
Dominique
GAYE,
Hélène
FRANCES,
Sandrine
TREBUCQ,
Ingrid
BOUTARFA,
Caroline
ECORCHON,
Jean-Baptiste
MARTINEZ,
Régine
TOSON,
Stéphanie
MARQUEZ,
Dominique
GAYE,
Alexandre
ARRIZABALAGA,
Juliette
SALANNE,
Serge
ALMENDRO,
Jean-
Christophe
MADELAINE
Absents
:
Noémie
DEUTSCH
(procuration
pour
Michel
DUHAMEL),
Jean
TRILLE
(procuration
pour
Bernard
JOUCLA),
Bernard
LHOSSEIN
(procuration
pour
Denis
FEGNE),
Ingrid
BOUTARFA
(procuration
pour
Philippe
SOULE-PERE),
Caroline
ECORCHON
(procuration
pour
Jean-Christophe
MADELAINE),
Laetitia
CAZABAN
Elue
secrétaire
de séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
de
la convocation
: 29 août
2022
AVENANT
DSR
BIKE
N
SNOW
Monsieur
le Maire
expose
à l'assemblée
municipale
la nécessité
de
créer
une
aire
stabilisée
en
grave
non
traitée
à
l'entrée
du
pumptrack
afin
de
maintenir
cette
entrée
exempte
de
boue.
Le
montant
des
travaux
est
de
2000,00
€
HT
soit
2400,00
€ TTC.
Ainsi
informé
et après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le Maire,
à l’unanimité,
à signer
avec
la société
DSR
BIKE
N
SNOW
un
avenant
d’un
montant
de
2400
€ TTC.
L'assemblée
délibérante
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
:
Compte
tenu
de
la
transmission
Le
Maire,
en
Préfecture
le.
de
la
publication
le
F-
IBOS,
le...
-
Le
Maire,
Denis
FEGNE
Denis
FEGNE