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Procès Verbal - crcm 0207
Document publié le Mercredi 4 juillet 2018 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 0207)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
1
SG/CPG 4 juillet 2018
Compte-rendu succinct
du Conseil Municipal
du lundi 2 juillet 2018
Madame le Maire ouvre la séance à 19 h 08.
Madame le Maire accueille :
- Monsieur MOUSSET, Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges, en charge des Services à la Population,
- Monsieur LERMITTE, Directeur Général des Services,
- Madame FERRÉ, Responsable du Pôle Service à la Population, Service Marchés Publics / Juridique
venus présenter l’évolution des compétences des collectivités en matière d’action sociale et l’intérêt d’une réflexion à l’échelle du Pays de Pouzauges.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2018
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 4 juin 2018
Le procès-verbal de la séance du lundi 4 juin 2018 est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
URBANISME
1- Centre des Remparts – Validation de l’Avant-Projet Définitif
Le Conseil Municipal, après un vote à main levée qui a donné pour 27 votants 21 voix pour et 6 abstentions :
- valide l’Avant-Projet Définitif du Centre des Remparts,
- autorise Madame le Maire à présenter la demande de permis de construire.
FINANCES
2- Entreprise Arbre et Paysage – Remboursement d’un sinistre sur broyeur
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- décide de prendre en charge une dépense exceptionnelle de 10 500,00 € pour indemniser l’entreprise
Arbre et Paysage de La Petite Boissière (79), suite à la détérioration d’un broyeur lui appartenant et
prêté au service Espaces Verts de la Commune,
- décide d’ouvrir les crédits nécessaires au Budget Général.
3- Budget Général – Décision modificative n°1
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- adopte la décision modificative n°1 du Budget Général telle que présentée en séance, - décide d’ouvrir les crédits nécessaires au budget correspondant. 2
4- Subventions 2018 – Association L’Œuf au Riz
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, décide de verser une subvention de 600,00 € à l’association
L’Œuf au Riz, afin de lui permettre de continuer à produire des pièces de théâtre et notamment pour monter,
dans un esprit moderne, « Les Précieuses Ridicules » de Molière.
ENFANCE – JEUNESSE - EDUCATION
5- L’Arbre à Lune – Subvention CAF pour les travaux d’agrandissement et de réaménagement Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- valide le projet d’extension et de rénovation de L’Arbre à Lune,
- autorise Madame le Maire à faire les démarches nécessaires auprès de la CAF, - décide d’attendre l’accord de la CAF avant de retenir un maître d’œuvre pour les missions intervenant après la phase esquisse.
Madame le Maire lève la séance à 21 h 32.