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Déliberation - DEL 2021 74 CONV ART POP
Déliberation - DEL 2022 02 CONV FRANCAS 2022
Déliberation - DEL 2022 36
Déliberation - DEL 2022 18 CONV INTERMEDES
Document publié le Lundi 3 janvier 2022 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2022 18 CONV INTERMEDES)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2022
Affiché le45/,3/202z
==
ID
: 038-213800717-20220308-D220307_18-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
07
MARS
2022
N°18/2022
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-DEUX
LE
SEPT
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 25
février
2022,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Madame
Sylvie
CHABANY,
première
adjointe.
PRÉSENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
ARRAR
P.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
CADORET
S.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E,,
GRENIER
JM,
MILET
F.,
MOLLARD
N.,
PROCACCI
T.,
SELVE
M.,
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CATTANI
JL.
à
BARET
E.,
DIETRICH
F,
à
SELVE
M.,
MEDAVIT
R.
PROCACCI
T.,
PAÏO
J.
à
VITINGER
G.,
RIOU
M.
à
GRENIER
JM.,
SANCHEZ
D.
CHABANY
S.
a a
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Clarisse
DIBON
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a
été
publique.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CULTURELLE
POUR
LE
PROJET
INTERMEDES
2022
Madame
Evelyne
Ducès,
Adjointe
aux
services
à
la
population
et
à
la
culture,
propose
d'autoriser
la
signature
de
la
convention
de
partenariat
financier
dans
le
cadre
du
projet
«
Intermèdes
» des
bibliothèques
et médiathèques
des
communes
de
Champ
sur
Drac,
Jarrie,
Vaulnaveys-Le-Haut,
Vizille
et
Séchilienne
pour
l'année
2022,
Les
manifestations/rencontres
se
dérouleront
d'avril
à
mai.
Les
Intermèdes
poursuivent
l'objectif
de
favoriser
la
démocratisation
de
la
culture
en
provoquant
des
rencontres
entre
les
publics
et
les
acteurs
de
la vie
culturelle.
Ce
partenariat
est
né
d’une
volonté
de
mutualisation
des
moyens,
de
partage
de
l'expertise
professionnelle
sur
la
rencontre
d'acteurs
de
la
vie
culturelle
(auteurs,
éditeurs,
comédiens,
journalistes.….),
d'élargir
l'offre
d'animation
au
public
et
de
créer
une
synergie
entre
les
différents
lieux.
Cette
édition,
construite
en
partenariat
avec
des
acteurs
locaux,
propose
aux
publics
de
dialoguer
de
manière
ludique
et
conviviale
autour
du
thème
de
l'éducation
aux
médias
et
à
Pinformation
(E.M.I.).
Dans
une
société
où
l'information
et
le
divertissement
omniprésents
façonnent
notre
vision
du
monde,
l'E.M.I.
permet
de
former
des
citoyens
conscients
et
agissants. La
commune
de
Champ-sur-Drac
assurera
le
portage
financier
des
opérations
réalisées
en
2022
en
tant
que
maître
d'ouvrage
afin
de
simplifier
la gestion
administrative
et comptable
de
l'opération. Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2022
Affiché le 15/3)
2,22
ID
: 038-213800717-20220308-D220307_18-DE
En
tant
que
porteur
financier
2022,
elle
avancera
les
frais
d'organisation
inhérents
à
cette
manifestation.
Les
quatre
autres
communes
lui
reverseront
donc
les
sommes
correspondant
à
leur
participation,
à
hauteur
des
pourcentages
cités
à
l’article
3.2
de
la
convention.
Le
budget
prévisionnel
des
actions
2022
est
le suivant :
Dépenses :
-__
Actions
d'éducation
culturelle
=
2820
€ TTC
-
Diffusion
artistique
=
500
€
TTC
- _
SACEM
=
100
€ TTC
Frais
de
réception
(déplacements,
hébergement,
restauration)
=
80
€ TTC
Total
dépenses
=
3500
€ TTC
Recettes :
-
Participation
des
communes
= 2800
€ TTC
(80%)
- _
Subvention
Conseil
Départemental
de
l'Isère
=
700
€ TTC
(20%)
Total
recettes
=
3500
€ TTC
Madame
Ducès
propose
d'approuver
la
convention.
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
APPROUVE
la
convention
concernant
les
Intermèdes
2022
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
8
mars
2022.
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et de
sa
publication
ou
notification