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Déliberation - DEL 2024 18 CONV TICHODROME
Déliberation - DEL 2023 63 Conv Apac Theatre
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 63 Conv Apac Theatre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
04
SEPTEMBRE
2023
N°63/2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
LE
QUATRE
SEPTEMBRE,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
25
août
2023,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
Présidence
de
M.
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRÉSENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.
BARET
E.,
BOFELLI
YŸ.,
BONNET-GAMARD
P,.,
CATTANI
JL.,
CHABANY
S.,
CHAUMONT
L.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.
MEDAVIT
R.,
MOLLARD
N.
PAIO
J,
PROCACCIT.
SELVE
M.
VITINGER
A.
PROCURATIONS:
CADORET
S.
à
DIBON
C.,
MILET
F.
à
MEDAVIT
R,,
RIOU
M.
à
GRENIER
JM.,
SANCHEZ
D,
à
PROCACCI
T.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Nadège
MOLLARD
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
FINANCIER
ET
DE
MISE
À
DISPOSITION
AVEC
LE
THEATRE
DU
RISQUE
POUR
L’ANNEE
2023
Dans
le
cadre
de
sa
mission
d'animation
culturelle,
la
commune
souhaite
encourager
les
personnes
mineures
à
accéder
à
la
pratique
théâtrale
et
musicale.
Pour
ce
faire,
Madame
Evelyne
DUCES,
Adjointe
aux
services
à
la
population
et
à
la
culture
propose
de
reconduire
le
dispositif
d'Accompagnement
à
la
Pratique
Artistique
et
Culturelle
en
vigueur.
Cet
accompagnement
consiste
en
la
mise
à
disposition
de
locaux
doublée
d'une
aide
financière
qui
sera
versée
au
partenaire
sous
forme
de
subvention,
en
fonction
du
nombre
de
chenillards
mineurs
inscrits
aux
cours
de
pratique.
Une
convention
jointe
en
annexe
décrit
les
modalités
de
ce
dispositif
d'aide.
Madame
DUCES
propose
d'approuver
la
présente
convention,
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
la
signer.
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
financier
et
de
mise
à
disposition
d'une
salle
municipale
entre
la
Ville
de
Champ-sur-Drac
et
l'association
le
Théâtre
du
Risque
ci-annexée. AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
05
septembre
2023
Le
Maire
Francis
DIETRICH:
di
AMD
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification