Déliberation - 2024 019 EDUC Affectation voies secteurs scolaires Rentree 2024

Documents similaires

Déliberation - 2024 190 EDUC Affectation voies secteurs scolaires

Déliberation - 2023 038 Affectation voies secteurs scolaires Rent

Déliberation - 2024 251 EDUC Signature convention Education Natio

Déliberation - 2026 188 EDUC Aide complementaire voyages scolaire

unknown - AFFICHE RENTREE SCOLAIRE

Déliberation - 2025 394 EDUC Signature convention Circuits specia

unknown - GUIDE RENTREE SCOLAIRE 2024 2025 LARDY?x67861

Conseil Municipal - 2024 119 EDUC Statut communal parent solo 1

unknown - GUIDE RENTREE SCOLAIRE 2024 2025 LARDY?x89482

Déliberation - 2025 035 EDUC Signature convention CLAS 2024 2025

Déliberation - 2024 019 EDUC Affectation voies secteurs scolaires Rentree 2024 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Ris-Orangis. Lien du pdf (Déliberation - 2024 019 EDUC Affectation voies secteurs scolaires Rentree 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Famille, ____ÿ RIS-ORANGIS

2024/

DÉPARTEMENT DE L’'ESSONNE

VILLE DE RIS-ORANGIS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DÉLIBÉRATION N°2024/019

Objet : Affectation des voies aux secteurs scolaires —

Rentrée scolaire 2024

Séance du mercredi 7 février 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 7 février, à 18 h 30, les membres composant le Conseil

municipal de Ris-Orangis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 1°° février 2024, se sont réunis au nombre de 25, dans la salle Emile Gagneux, 60 rue Albert-Rémy, sous la présidence de Monsieur Stéphane Raffalli, Maire, Conseiller départemental de l'Essonne.

Nombre de

membres

En exercice : 35

Présents à la

séance: 25

Excusés

représentés : 7

Absents : 3

+ Arrivé à 18h36 au cours de la

présentation du point n°1

** Arrivée à 18h39 au cours de la

présentation du point n°1

*** Arrivé à 18h40 au cours de la

présentation du point n°1

**** Arrivé à 18h46 au cours de la

présentation du point n°2

*t*x4 À quitté la séance à 19h45

au cours de la présentation du

point n°9 en confiant son pouvoir

à S. Van Waerbeke

Hôtel de ville

Place du Géréral-de-Gaulle

91130 Ris-Oraagis

1 Of 59 02 52 52

F O1 893 02 52 53

Contact ville-rns-otatqis fr

Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers

Municipaux :

Stéphane Raffalli, Gilles Melin, Aurélie Monfils, Marcus

M'Boudou, Souad Medani, Sofiane Seridji“****, Véronique

Gauthier**, Serge Mercieca, Annabelle Mallet, Siegfried Van

Waerbeke, Sémira Le Querec, Nicolas Fené, Josiane Berrebi,

Denise Poezevara, Claudine Cordes, Omar Abbazi*, Jean-Paul

Monteiro Teixeira, Noureddine Siana, Fabrice Deraedt, Séverin

Yapo****, Pierrick Brousseau, Christian Amar Henni“*“*,

Sandanakichenin Djanarthany, Erick Couturier, Christine

Tisserand

Excusés représentés :

Kykie Basseg à Serge Mercieca, Sylvie Deforges à Gilles

Melin, Sonia Schaeffer à Aurélie Monfils, Valérie Marion

Marcus M'Boudou, Nejla Toptas à Souad Medani, Jérémy Kawouk, à Sofiane Seridji jusqu'au point n°9, puis à Véronique

Gauthier pour les points restants inscrits à l'ordre du jour,

Claude Stillen à Christine Tisserand

Absents :

Dounia Lebik, José Peres, Laurent Stillen

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et

peuvent délibérer valablement, en exécution de l'article

L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

F1 Ville de Ris-Orangis | ville-ris-orangis.fr

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 20240192024/

Ville de

Ris-Orangis

Conseil municipal du

7 février 2024

DÉLIBÉRATION

N°2024/019

Objet : Affectation des voies aux secteurs scolaires —

Rentrée scolaire 2024

Education

LE CONSEIL,

SUR proposition de Monsieur Serge MERCIECA, Adjoint au Maire

chargé de l'Education et des activités Périscolaires,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code de l'Education et notamment les articles L131-5 et L 212-

7,

VU l'avis favorable du Bureau municipal,

VU l'avis de la Commission Petite Enfance, Enfance, Education et

Jeunesse en date du 31 janvier 2024,

CONSIDERANT que la carte scolaire est une compétence de la

commune qui permet de répartir les élèves dans les différents

groupes scolaires de la ville en fonction de leur lieu d'habitation et de

l'évolution des effectifs scolaires,

CONSIDERANT que les prévisions de la rentrée scolaire 2024

nécessitent une révision de la carte scolaire afin de continuer à

accueillir tous les élèves dans les meilleures conditions de réussite,

APRÈS DÉLIBÉRATION

ADOPTE la carte scolaire tenant compte des modifications

suivantes :

-_ Attribuer le 61 rue Albert Rémy à l'école Guerton en école 1 et

Derrida en école 2,

-__ Attribuer le 74 route de Grigny à l'école Moulin à vent en école

1 et Guerton en école 2,

-_ Attribuer toute la rue de la Fontaine à l'école Moulin à vent en

école 1 et Derrida en l’école 2,

PRECISE que la liste des rues est annexée à la présente

délibération.

PRECISE que cette modification s'appliquera dès la rentrée scolaire

2024 aux nouveaux élèves inscrits et aux élèves qui entrent au CP

et en Petite Section.

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019Le Maire certifie sous sa

responsabilité

Le caractère exécutoire de

cet acte :

Transmis en Préfecture

ke: 13 FEV. 2024

Publié le: 4 9 FEV, 2074

Notifié le :

La présente décision peut

faire l’objet d'un recours

Devant le Tribunal

Administratif de Versailles

Dans un délai de deux mois

à compter de sa

publication et de sa

notification.

2024/

PRECISE que cette modification ne concernera pas les fratries afin

de ne pas les séparer.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents

subséquents.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Pour expédition conforme

Stéphane Raffalli

Maire de Ris-Orangis

Conseiller départemental de l'Essonne

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 20240192024/

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019Annexe à la

Affectatic.. .. . WIN mer

ECOLE 1 ECOLE 2 NOMS DES RUES

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Alouettes

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue d' Aquitaine

Boulesteix/Fauvettes Ordener boulevard François Arago

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue d' Artois

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue du Béarn

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Bergeronnettes

Boulesteix/Fauvettes Ordener rue André Breton

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue Pierre Brossolette de 1 à 81 et de 2 à 38

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Cigognes

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Colibris

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Ecureuils

Boulesteix/Fauvettes Ordener avenue de l Essonne 0 à 4etde0à5

Boulesteix/Fauvettes Ordener avenue de l' Essonne de à partir de 6 et 7

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Fauvettes

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Flamants

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue de Flandre

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des Goëlands

Boulesteix/Fauvettes Moulin à Vent rue Ingres

Boulesteix/Fauvettes Ordener rue Victor Leray

Boulesteix/Fauvettes Ordener avenue de la Libération à partir de 30 (pairs)

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue de Lorraine

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rond point Gay:Lussac

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue Gay Lussac de 1 à 31 et 2 à 28

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue des 'Mésanges

Boulesteix/Fauvettes Moulin à Vent rue Jean Moulin

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple boulevard Denis Papin

Boulesteix/Fauvettes Ordener avenue Parmentier

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple avenue du Périgord

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue de Picardie

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue de Provence

Boulesteix/Fauvettes Moulin à Vent rue des Rossignols

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue Jean Claude Rozan (bât A - B)

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple avenue Georges Sand

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rond point Georges Sand

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple allée des Sports

Boulesteix/Fauvettes Ferme du Temple rue du Temple de 1 à 111 et de 2 à 112

Boulesteix/Fauvettes Moulin à Vent place du Moulin à Vent de 2 à 8

Boulesteix/Fauvettes Moulin à Vent impasse Jules Verne

Boulesteix/Fauvettes Ordener rue des Yvelines

Derrida Guerton rue du 8 mai 1945

Derrida Guerton rue des Acacias

Derrida Guerton rue des Artistes

Derrida Guerton place de Babel

Derrida Ordener rue de la Baignade

Derrida Guerton rue Léon Blum

Derrida Guerton rue Edmond Bonté (pairs et impairs)

Derrida Guerton place Jacques Brel

Derrida Guerton allée Bernard Buffet

Derrida Ordener rue Danielle Casanova

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019Annexe à la

Affectatic., ee VVILY UUA SEULGUID OLUIGIIGD — NAGIILICS SUUIdIIE ZUZ4

Derrida Guerton avenue Mac Cormick

Derrida Guerton rue du Docteur Crespin

Derrida Ordener rue des Docks

Derrida Ordener rue de l” Erable rouge

Derrida Guerton avenue des Fleurs

Derrida Ordener rue de Fromont à partir de 37 et 48

Derrida Ordener place des Fusillés

Derrida Guerton avenue Gambetta

Derrida Guerton avenue de la Gare

Derrida Guerton place de la Gare

Derrida Ordener passage de la grande Halle

Derrida Ordener Place de la Grande Halle

Derrida Moulin à Vent rue Jean Jaurès 0 à 20 et de 0 à 23

Derrida Ordener allée du Lac

Derrida Guerton place du Général Leclerc

Derrida Guerton avenue de la Libération 0 à 35 et de 0 à 28

Derrida Guerton rue de la Malterie

Derrida Ordener rue du Paon

Derrida Guerton rue Albert Rémy 0 à 44

Derrida Ordener rue de Seine

Derrida Guerton place Pierre Semard

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue d'Alsace

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue d' Anjou

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Guillaume Apollinaire

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Louis'Aragon

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes avenue de l' Aunette

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue de Belfort

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Rémi Belleau

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Louis Bertrand

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes allée des Bosquets (bât Q -R)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue de Bourgogne

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rond point Branly

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Branly

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue de Bretagne

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Auguste Brizeux

Ferme du Temple Moulin à Vent impasse du Château

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes avenue de la Cime (bât G-J-S)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Jean Baptiste Clément

Ferme du Temple Orangis/Picasso rue Henri Collet

Ferme du Temple Orangis/Picasso avenue Ambroise Croizat

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Agripa Daubigné

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square René Daumal

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Guillaume Desautels

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Denis Diderot

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Paul Eluard

Ferme du Temple Orangis/Picasso impasse du Clos de la Ferme

Ferme du Temple Orangis/Picasso avenue du Front populaire

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Rory Gallagher

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes allée des Glaïeuls (bât F)

Ferme du Temple Orangis/Picasso avenue Jules Guesdes

Ferme du Temple Orangis/Picasso avenue Irène et Frédéric Joliot Curie

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019Annexe à la

Affectatic

_ . CC : : Pr 2 - - MAS À

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes allée des Lilas (bât M - 0)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Gay Lussac à partir de 30 et 33

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Jean Macé

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue du Maine

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Clément Marot

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes allée des Mimosas (bât H)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue de Normandie

Ferme du Temple Orangis/Picasso allée des Peupliers (bât L)

Ferme du Temple Orangis/Picasso allée des Pivoines (bât K - P - 1)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Jacques Prévert

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Rémy-Guillaume Raby

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes square Jean Racine

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes avenue de la Résistance

Ferme du Temple Orangis/Picasso allée des Roses (bât N)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Jean Claude Rozan (bât C - D -E)

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue Rutebeuf

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue de Strasbourg

Ferme du Temple Boulesteix/Fauvettes rue du Temple à partir de 113 et 114

Ferme du Temple Orangis/Picasso rue de Valmy

Ferme du Temple Orangis/Picasso avenue Emile Zola

Guerton Derrida allée de l' Arbre à Miel

Guerton Derrida rue Joseph Bara

Guerton Derrida rue du Bel Air

Guerton Derrida impasse du Pavillon Bleu

Guerton Derrida avenue Bellevue

Guerton Derrida rue du Centre

Guerton Derrida rue du Chalet

Guerton Derrida place du Chanoine Bos

Guerton Derrida rue de la Chartreuse

Guerton Derrida rue Serge Chollet

Guerton Derrida rue du Clos

Guerton Moulin à Vent rue Copernic

Guerton Derrida rue Pierre Curie

Guerton Derrida place Alphonse Daudet

Guerton Derrida rue de la Fondation Dranem

Guerton Moulin à Vent allée de la Fontaine

Guerton Moulin à Vent rue Gauguin

Guerton Derrida chemin des Glaises

Guerton Derrida impasse de la Gravière

Guerton Moulin à Vent route de Grigny à partir de 66 et 71 (sauf 74)

Guerton Derrida rue Claude Hanriot

Guerton Moulin à Vent rue du Clos Langlet 0 à 10

Guerton Derrida rue Théodore Maingot

Guerton Moulin à Vent rue Manet

Guerton Moulin à Vent rue de la Marquise

Guerton Derrida avenue des Marronniers

Guerton Moulin à Vent rue Henri Matisse

Guerton Derrida rue des Oiseaux

Guerton Derrida rue du Parc

Guerton Derrida rue Johnstone et Reckitt

Guerton Derrida rue Albert Rémy 0 à 47

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019Annexe à la

Affectatie.. ___ ._.__ LUC Loc nitriuve ouvrant ue

Guerton Derrida rue Albert Rémy 61

Guerton Derrida rue de la Résidence en Bois

Guerton Derrida avenue de Rigny

Guerton Derrida avenue Henri Robida

Guerton Derrida rue Ronsard

Guerton Derrida chemin des Ruelles

Guerton Derrida rue Saint Just

Guerton Derrida rue de Talhouët

Guerton Moulin à Vent rue Teilhard de Chardin

Guerton Derrida impasse Marie Thérèse

Guerton Moulin à Vent avenue de la Theuillerie

Guerton Moulin à Vent résidence de la Theuillerie

Guerton Moulin à Vent allée Vincent Van Gogh

Guerton Derrida rue des Vignes

Guerton Moulin à Vent sentier du Vivier

Moulin à Vent Derrida rue Marcellin Berthelot

Moulin à Vent Orangis/Picasso allée du Temps des Cerises

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue du Château d' Eau 1, 3, 5,7

Moulin à Vent Derrida rue de la Fontaine

Moulin à Vent Guerton route de Grigny de 0 à 64 et 74 et de 0 à 69

Moulin à Vent Derrida sentier du Clos Hardy

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue Jean Jaurès à partir de 22 et 24

Moulin à Vent Derrida rue de la Tête Noire

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue des Passereaux du 2 au 20

Moulin à Vent Derrida rue Pasteur

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue des Perdrix

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue Ronsard 1, 2, 3 et 4

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue Henri Sellier 1, 2, 3, 5, 7,9

Moulin à Vent Derrida sente de la Tête Noire

Moulin à Vent Orangis/Picasso rue du Moulin à Vent

Moulin à Vent Boulesteix/Fauvettes place du Moulin à Vent sauf 2 à 8

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue de la Marie Blanche

Orangis/Picasso Ferme du Temple rue Pierre Brossolette 40 à 74

Orangis/Picasso Ferme du Temple chemin départemental 31

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue du Château d' Eau du 9 au 11 et du 6 au 34

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue Alexandre Fleming

Orangis/Picasso Moulin à Vent allée Galilée

Orangis/Picasso Moulin à Vent allée Laennec

Orangis/Picasso Moulin à Vent avenue Paul Langevin

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue du Clos Langlet à partir de 12

Orangis/Picasso Ferme du Temple chemin de Monthléry

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue Eugène Mouchot

Orangis/Picasso Moulin à Vent chemin de l' Orme Pomponne

Orangis/Picasso Moulin à Vent Passereaux du 22 au 40 sans n° rue des . | impairs

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue Auguste Plat

Orangis/Picasso Moulin à Vent rue Henri Sellier n° 4

Orangis/Picasso Ferme du Temple route du Télégraphe

Orangis/Picasso Moulin à Vent allée Jean Wiener

Ordener Derrida rue des Anémones

Ordener Derrida rue de la Baignade

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019Annexe à la rt or tt PTT A INA Mr ri mmrrumiminmm D odis 7 hummm NNNA

Affectatic

Ordener Derrida chemin de l'Ecorne Bœuf

Ordener Derrida quai de la Borde

Ordener Derrida rue des Bouvreuils

Ordener Derrida rue des Camélias

Ordener Derrida rue des Capucines

Ordener Derrida avenue du Vieux Cèdre

Ordener Boulesteix/Fauvettes avenue des Champs

Ordener Derrida rue des Dalhias

Ordener Derrida avenue Daumesnil

Ordener Derrida rue Eugène Delacroix

Ordener Derrida rue de la Distillerie

Ordener Boulesteix/Fauvettes rue des Eglantines

Ordener Derrida rue Camille Flammarion

Ordener Boulesteix/Fauvettes rue des Fougères

Ordener Derrida rue Eugène Freyssinet

Ordener Derrida rue de Fromont 0 à 35 et de 0 à 46

Ordener Derrida place du Général de Gaulle

Ordener Derrida avenue des Glycines

Ordener Derrida chemin de Halage

Ordener Boulesteix/Fauvettes avenue des Hameaux

Ordener Boulesteix/Fauvettes avenue des Hérons Cendrés

Ordener Boulesteix/Fauvettes rue des Hortensias

Ordener Boulesteix/Fauvettes rue des Iris

Ordener Derrida allée du Jasmin Etoilé

Ordener Derrida rue des Jonquilles

Ordener Derrida avenue de la Libération - à partir 37 impairs

Ordener Derrida rue du Château Mairie

Ordener Ferme du Temple route de Mennecy

Ordener Derrida rue de la Haute Montagne

Ordener Derrida allée du Myosotis

Ordener Derrida rue des Bouton d' Or

Ordener Derrida rue de l' Orangerie

Ordener Derrida rue Ordener

Ordener Derrida avenue de la Passerelle

Ordener Derrida avenue des Bons Pécheurs

Ordener Derrida rue Marc Pégy

Ordener Derrida rue des Pinsons

Ordener Derrida rue du Progrès

Ordener Derrida avenue Jean Renoir

Ordener Derrida avenue Ris - Select

Ordener Derrida allée du Saule Blanc

Ordener Derrida chemin Sous Station

Ordener Derrida avenue des Tilleuls

Ordener Derrida chemin de Trousseau

Ordener Derrida rue Verte

Ordener Derrida avenue de l'Hôtel de Ville

AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20240207-2024019-DE en date du 13/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024019