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Déliberation - Deliberations Conseil Municipal du 12 NPVEMBRE2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Neuvy-Deux-Clochers.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil Municipal du 12 NPVEMBRE2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 21/11/2024 CM
1D : 018-211801634-20241112-33_2024-DE
MAIRIE
DE 33/2024 NEUVY:2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice _: 11
présents : 8
votants :10
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal
de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle, BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques
Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Obiet : Délibération pour l’ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 24/09/ 2024
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2121-15,
Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 24 septembre 2024, a été établi
par le secrétaire de séance désigné en la personne de MENIGON Jean-François
I! convient à ce titre que les membres du Conseil ie valident .
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré, valide le procès-verbal, à l'unanimité, du Conseil Municipal du 24 septembre
2024.
Pour copie conforme.
Le Maire, Le secrétaire de séance, 2
LEGERET Isabelle CAMBIER Jean-Jacques #3
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le ZI nove uvre Does Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 21/11/2024
ID : 018-211801634-20241112-34_2024-DE
MAIRIE
DE 34/2024 NEUVY-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice _: 11
présents : 8
votants :10
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle,
BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques
Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet :Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et- Cher
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code général de la Fonction Publique;
Vu le Code des assurances, de la mutualité et de la sécurité sociale ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale, notamment l'article 25 alinéa 6 ;
Vu l'ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans
{a fonction publique ;
Vu le décret n° 2011-1474 du 08 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales
et de leurs établissements au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ;
Vu le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire
et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur
financement ;
Vu la délibération du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du CHER
du 29 novembre 2021 actant la mise en œuvre de conventions de participation pour le risque
« Prévoyance » et le risque « Santé », à compter du 1° janvier 2023 ; Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 21/11/2024
ID : 018-211801634-20241112-34_2024-DE
Le montant brut mensuel de cette participation sera de 15 €, par agent dans la limite de la cotisation payée par l'agent.
L'autorité territoriale tient à préciser un élément important au regard de la participation employeur.
En effet, cette participation est désormais attachée à la convention de participation et ne peut plus être versée dans le cas de contrats individuels souscrits auprès de prestataires labellisés.
L'autorité territoriale expose qu’il revient à chaque agent de décider d’adhérer par contrat individuel aux garanties auxquelles il souhaite souscrire.
Par ailleurs, l'autorité territoriale précise que, dans le cadre de ce dispositif, les collectivités et établissements publics se rattachant à la convention de participation portée par leur centre départemental de gestion sont redevables de frais d'adhésion et de frais de gestion.
Pour le département du CHER, cette tarification s'appuie sur la délibération du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Cher du 05 septembre 2022.
Aussi, au regard du barème de tarification retenu (nombre d'agents de la structure), les frais
d'adhésion sont de 75€ et les frais annuels de gestion sont de 40€, étant précisé en cas de double
adhésion {Prévoyance et Santé),qu'il n’y aura pas de double facturation des frais d'adhésion.
Après en avoir délibéré, l'organe délibérant décide :
-__ d'adhérer à la convention de participation pour le risque « Prévoyance » conclue entre les
centres de gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher et ALTERNATIVE
COURTAGE/TERRITORIA MUTUELLE, à effet au 1° janvier 2025,
- _ d’approuver la convention d'adhésion à intervenir entre la commune de Neuvy-2-clochers et le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loir-et-Cher et d'autoriser le Maire à signer cette convention,
-__ d'accorder sa participation financière aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu'aux
agents contractuels de droit public et de droit privé de la commune de Neuwy-2-clochers
en activité ayant adhéré au contrat attaché à la convention de participation pour le risque « Prévoyance »,
- d‘instituer une participation financière à hauteur de 15 € brut mensuel, par agent, pour le risque « Prévoyance », dans la limite de la cotisation payée par l'agent, à compter du 1 er
janvier 2025
- de dire que cette participation financière sera accordée aux fonctionnaires et agents de droit public et de droit privé en activité qui auront fait le choix de bénéficier des garanties proposées dans le cadre de la convention de participation,
- de préciser que la participation employeur est désormais attachée à la convention de
participation et ne peut plus être versée dans le cas de contrats individuels souscrits auprès de prestataires labellisés,
- de s'acquitter, auprès du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale du CHER, des frais d'adhésion et des frais annuels de gestion conformément à Envoyé en préfecture le 21/11/2024
MAIRIE Reçu en préfecture le 21/11/2024
DE Publié le 21/11/2024
ID : 018-211801634-20241112-35 _2024-DE
NEUVY-2-CLOCHERS
(Cher)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents : 8
votants : 10
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil
Municipal de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle,
BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie.
Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques
Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet: DELIBERATION INSTAURANT PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DE SES AGENTS DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
Le Conseil Municipal
Sur rapport de Madame le Maire
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant disposition statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités
territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale
complémentaire de leurs agents ;
Vu l'avis du Comité technique en date du 07 octobre 2024 ;
Le Maire précise que, pour les collectivités locales, participer à la protection sociale complémentaire, à l’instar de ce qui se pratique dans le secteur privé, c’est répondre au moins partiellement à un enjeu naturellement social, par une meilleure protection des agents dans les Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024
Publié le 21/11/2024 EM
ID : 018-211801634-20241112-36_2024-DE
MAIRIE
DE 36/2024 NEUVY-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents : 8
votants :10
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal
de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle, BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DÉRBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques
Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Obiet : Délibération pour l'attribution de subvention (département)
Madame le Maire présente au Conseil municipal la demande d'aide formulée par le Conseil Départemental pour la contribution au fonds de solidarité pour le logement.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal vote à l'unanimité une aide de 400 € au
conseil départemental pour le fonds de solidarité pour le logement.
Pour copie conforme.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
LEGERET Isabelle CAMBIER Jean-Jacques ,
\ || du LT 1 ‘ À / A, LT A / h
si Ÿ A Ti)
L 71
te Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024.
Publié le 21/11/2024
ID : 018-211801634-20241112-37_2024-DE
FO
MAIRIE
DE 37/2024 NEUVY-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents : 8
votants :10
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN isabelle,
BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques
Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Objet : Délibération pour l’achat d’une maison à La Tour
Madame le Maire rappelle que la maison située au lieudit La Tour, parcelle ZH 51, est en vente. Lors du Conseil municipal du 16 mai 2024 il avait été décidé de faire une proposition d'achat à 130 000.00 €.
Cette habitation se trouve dans le périmètre du site de Vesvre, et représente un intérêt pour le développement de ce dernier
Les vendeurs ont acceptés cette offre.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide d’acheter ce bien à 130 000 euros à
l'unanimité.
Pour copie conforme.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
LEGERET Isabelle CAMBIER Jean-Jacques
7 A MAIRIE
DE
NEUVY-2-CLOCHERS
(CHER)
B E CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents : 8
votants :10
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024.
Publié le 21/11/2024 (|
ID : 018-211801634-20241112-38_2024-DE
38/2024
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal
de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle,
BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie. Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Obiet :Délibération concernant l’avancement du projet Médiathèque avec le choix d'un des
projets proposé par le Maître d'œuvre
Madame Le Maire rappelle qu’une étude de faisabilité a été demandée à un bureau d'études, afin de définir l'emplacement d'implantation du « projet Médiathèque-lieu de vie ».
Cette étude avait pour but de permettre de prendre une décision sur le lieu d'implantation, à savoir
deux options
- Soit parcelles maison Rondeau : AB 19,20, 21, 22 et parcelles maison Coutanceau : AB 30, 31, 183, 185 ( maison jouxtant les parcelles Rondeau qui sont en vente) (projet 1 )
- Soit parcelles maison Rondeau : AB 19,20, 21, 22) (projet 2 )
L'étude est présentée aux membres du Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré il est décidé de retenir le projet 2
6 voix pour
4 voix contre
Pour copie conforme.
Le Maire,
LEGERET Isabelle
TT }
7
Le secrétaire de séance,
CAMBIER Jean-Jacques Envoyé en préfecture le 21/11/2024
Reçu en préfecture le 21/11/2024 perse
Publié le 21/11/2024 EM
ID : 018-211801634-20241112-39_2024-DE
MAIRIE
DE 39/2024 NEUVY-2-CLOCHERS
(CHER)
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS :
en exercice : 11
présents :8
votants :10
L'an deux mil vingt-quatre le douze du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal
de la commune de Neuvy-2-Clochers dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle
du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme LEGERET Isabelle, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 05.11.2024
Date de publication : 05. 11. 2024
Présents : MM LEGERET Isabelle, MENIGON Jean-François, MARTIN Isabelle, BUSEYNE Bernard, TURPAULT Jean-François, CAMBIER Jean-Jacques, REVERDY Anne, HAUTIN Patrick
Absents excusés : LECLERC Nathalie, DERBIER Cédric, COUSIN Anne-Marie.
Mme LECLERC Nathalie a donné pouvoir à Mr CAMBIER Jean-Jacques
Mme COUSIN Anne-Marie a donné pouvoir à Mme REVERDY Anne
Mr CAMBIER Jean-Jacques a été élu secrétaire
Obiet : Délibération concernant le projet derrière l’école
Madame Le Maire rappelle que l'aménagement du terrain derrière l'école (se situant à l'entrée du bourg route de Neuilly) avait été décidé.
Le bureau d'étude Egoîne a fait des propositions.
ll y a été décidé à l'unanimité :
- de demander des devis afin d'aménager le terrain derrière l’école en s'inspirant du projet du bureau d’études EGOINE.
- De démolir le hangar situé sur le terrain.
Afin de retrouver la surface de stockage de ce hangar démoli, il est décidé à l'unanimité de demander des devis pour une reconstruction à neuf ou avec la réutilisation de la structure du hangar qui serai démonté
Ceci sur le terrain en face des ateliers municipaux.
Pour copie conforme.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
LEGERET Isabelle CAMBIER Jean-Jacques ,-
TS | F,
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