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Compte-Rendu - CR CM 16 février 1
Compte-Rendu - CR CM 16 février 1
Compte-Rendu - CR CM 9 fevrier 2024 signe
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Fleury-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 9 fevrier 2024 signe)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
FeunTorét
"
|
TT
TRE
Procès
- Verbal
du
Conseil
municipal
9
février
2024
Date
de
Convocation
: 3 février
2024
Date
d'affichage
: 3 février
2024
Étaient__
présents:
Mickaël
AUBIN,
Jérémy
L'an
deux
mil vingt-quatre,
le neuf
février
à dix-huit
BOURNISIEN,
Xavier
DEVEAUX
(arrivée
à
18h46),
heures
trente-six
minutes.
Arnaud
GODEBOUT,
Jack
LEBOURG,
Maël
LELOIR
|
(arrivée
à
18h38),
Thierry
POIRIER,
Xavier
PUPIN.
Sous
la
présidence
de
Arnaud
GODEBOUT,
Maire.
Étaient_
absents:
Joël
KAZANTZEFF,
Marie-
Le
quorum
est
atteint,
la
séance
peut
s'ouvrir.
Charlotte
MARTIN
{excusée),
Laurence
SELIN.
Ouverture
de
la
séance
à
18h36
par
Monsieur
Arnaud
GODEBOUT,
Maire.
Secrétaire
de séance : Mickaël AUBIN
rnau
aire
À
l’unanimité,
le
Procès-Verbal
du
8 décembre
2023
est
approuvé.
ORDRE
DU
JOUR :
Délibération
2024-001
- Convention
de
participation
financière
— Eclairage
public
rue
Gavois
- SIEGE27
Délibération
2024-002
— Subvention
Fonds
vert
—
Eclairage
public
rue
Gavois
Délibération
2024-003
-— Plan
de
financement
— Paratonnerre
de
l’église
Délibération
2024-004
- Suppression
de
poste
— Adjoint
technique
territorial
Délibération
2024-0085
- Convention
avec
la
Fondation
30
millions
d'amis
—
Chats
errants
Délibération
2024-006
- Colis
des
Anciens/Distribution
des
jouets
de
Noël
- Sondages
Délibération
2024-007
— Identification
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
Informations
diverses
SNS RE
1.
Délibération
2024-001
—
Convention
de
participation
financière
—
Eclairage
public
rue
Gavois
—
SIEGE27
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
que
le SIEGE
envisage
d'entreprendre
des
travaux
sur
le
réseau
de
distribution
de
l'éclairage
public
rue
Gavois
(N°
Dossier
Technique
: 496696).
Ce
point
a
été
voté
à
l'unanimité
lors
du
Conseil
municipal
du
30
juin
2023.
Travaux
Montant
TTC*
Participation
communale
Participation
communale
Remplacement
de
3
lanternes
existantes
+ |
9
000.00€
40%HT
3
000.00€
implantation
de
4 lanternes
supplémentaires
Conformément
aux
dispositions
statutaires
du
SIEGE
et
aux
règlements
financiers
dudit
EPCI,
la
réalisation
de
l'opération
est
subordonnée
à
l'accord
de
la
commune
qui
s'exprime
sous
la
forme
d’une
contribution
financière
telle
que
détaillée
dans
la convention
envoyée
en
amont
aux
Conseillers.
Cette
participation
s'élève
à :
en
section
d'investissement:
3
000.00
€
Ÿ”_en
section
de
fonctionnement:
0.00
€
Étant
entendu
que
ces
montants
seront
ajustés
sur
la
base
du
coût
réel
des
travaux
réalisés
par
le SIEGE
dans
la
limite
des
montants
indiqués
ci-dessus.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
— mairie.fleurylaforet@gmail.com
Page
1 sur 9 Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
autorise
:
-
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
de
participation
financière
et tout
document
afférent,
-
L'inscription
des
sommes
au
Budget
de
l'exercice,
au
compte
204182
pour
les
dépenses
d'investissement.
2.
Délibération
2024-002
— Subvention
Fonds
vert
—
Eclairage
public
rue
Gavois
Engagée
dans
une
démarche
résolue
de
sobriété
énergétique,
la
municipalité
a
pris
l'initiative
d'intervenir
sur
son
parc
d'éclairage
public.
En
effet,
afin
de
maîtriser
les
dépenses
énergétiques
liées
à l'éclairage
public,
il est
essentiel
de
substituer
les
luminaires
existants
par
des
modèles
LED,
reconnus
pour
leur
faible
consommation.
Suite
à la
réalisation
de
l'enfouissement
du
réseau
et
à
la transition
vers
l'éclairage
LED
dans
le
centre-bourg,
les
différents
hameaux
bénéficieront
d'une
modernisation
de
l'éclairage
public
par
étapes
annuelles.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
du
8
décembre
2023
qui
autorise
le
renouvellement
sur
la
rue
Gavois
pour
l'année
2024.
Cette
stratégie
de
modernisation
des
luminaires,
associée
à la
mise
en
veille
de
l'éclairage
public
de
22h30
à 6h
du
matin,
s'inscrit
dans
des
objectifs
à la fois
économiques
et
environnementaux.
Par
ailleurs,
le
récent
lancement
du
dispositif
«
Fonds
vert»
par
l'État
vise
à
soutenir
les
initiatives
environnementales
durables
des
collectivités.
La
commune
pourrait
ainsi
prétendre
à une
subvention
dans
ce
cadre.
Le
plan
de
financement
proposé
est
le suivant
:
Dépenses
(€)
HT.
Recettes
(€)
%
Travaux
9
000€
SIEGE
27
6
000€
60%
Etat
-
Fonds
vert
4
500€
20%
AUTOFINANCEMENT
1 500€
20%
Total
9
000€
Total
9
O00€
100%
Après
un
tour
de
table,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-__
Adopte
le
plan
de
financement
ci-dessus,
- _
Sollicite
une
subvention
auprès
du
Fonds
vert
;
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier.
3.
Délibération
2024-003
—
Plan
de
financement
-— Paratonnerre
église
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
le
projet
voté
à
l’unanimité
lors
de
la
séance
du
8
décembre
2023
concernant
la
mise
en
conformité
du
paratonnerre
de
l'église.
Monsieur
le Maire
informe
que
le projet
est
éligible
à plusieurs
fonds
de
participation,
un
plan
de
financement
est
nécessaire
pour
valider
les
demandes
de
subventions.
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
plan
de
financement
:
Dépenses
(€)
HT.
TTC,
Recettes
(€)
%
Etat
- DETR
2
071.20€
20%
Région
/ Fondation
du
Patrimoine
3
106.80€
30%
Travaux
10 356.00€
12 427.20€
Fonds de concours CDCLA
3 000.00€
28.97%
AUTOFINANCEMENT
071200
21.03%
Total
10
356.00€
12
427,20€
Total
10
356.00€
HT
u
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l'église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
- mairie.fleurylaforet@
gmail. com
Page
2 sur 9 Après
un
tour
de
table,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-__
Adopte
le
plan
de
financement
ci-dessus,
-_
Sollicite
toutes
les
subventions
susmentionnées
dans
la
tableau,
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
4.
Délibération
2024-004
— Suppression
de
poste
— Adjoint
technique
territorial
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
conformément
à l’article
L.313-1
du
Code
général
de
la fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
territoriale
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il
appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Dans
le
même
ordre
d'idées,
il revient
au
Conseil
municipal
de
supprimer
les
emplois
dont
le
maintien
n’est
plus
indispensable
au
regard
des
besoins
du
service
public.
Dans
ce
contexte,
étant
donné
la
réorganisation
des
services
et
le
refus
exprimé
par
l'agent
occupant
le
poste,
en
ce
qui
concerne
une
réduction
à
10/35ème,
il
est
préconisé
de
procéder
à
la
suppression
de
l'emploi
permanent
de
l'agent
polyvalent
affecté
aux
espaces
verts,
classé
au
grade
d'adjoint
administratif
territorial
de
catégorie
C,
à
temps
non
complet,
à
raison
de
20/35ème,
à
compter
du
1er
mars
2024,
|| est
important
de
souligner
que
tout
refus
de
la part
de
l'agent
à accepter
une
réduction
de
poste
entraîne
de
facto
la suppression
de
celui-ci.
Cette
mesure
de
suppression
est
soumise
à
l'avis
préalable
du
Comité
social
territorial,
qui
s'est
unanimement
prononcé
en
faveur
de
cette
décision
lors
de
sa
séance
du
12
décembre
2023.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le samedi 20
janvier
dernier,
une
réunion
de
travail
s'est
déroulée
au
cours
de
laquelle
divers
documents
ont
été
envoyés
par
courriel
aux
conseillers
pour
faciliter
la
compréhension
des
enjeux.
La
commune
doit
accompagner
l'agent
dans
sa
poursuite
professionnelle,
en
ce
sens,
un
CV
lui
a
été
rédigé
pour
faciliter ses
démarches
et un
poste
à la Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle
lui a été
proposé
avec
l'appui
de
Monsieur
le
Maire.
L'agent
est
convoqué
à un
entretien
mardi
13
février
2024.
Un
devis
a
été
sollicité
auprès
de
l'entreprise
de
Sylvain
Martin,
déjà
responsable
des
espaces
verts
de
la
commune,
pour
estimer
le
coût
de
la
reprise
des
tâches
liées
au
poste.
En
2023,
la
commune
a
déboursé
7
376,40€
pour
ces
prestations.
Le
devis
suggère
une
augmentation
d'environ
3
120€
pour
la
reprise
des
responsabilités
liées
au
poste.
il est
à
noter
que
l'agent
affilié
à
ce
poste
représente
un
coût
annuel,
charges
comprises,
de
19
000€.
Monsieur
le
Maire
souligne
que
cette
estimation
n'inclut
pas
l'entretien
du
centre-
bourg
(désherbage,
taille
des
rosiers).
Il est
donc
proposé
aux
membres
présents
de
procéder
à la
suppression
de
l'emploi.
Considérant
le
tableau
des
effectifs
modifié
et
soumis
au
vote :
Tableau
des
effectifs
au
Filière
administrative
Adjoint
Secrétaire
de
mairie
et
administratif
communal
Filière
Adjoint t
Totaux
2
43h
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
décide
à la
majorité
:
Entretien
des
locaux
1
12h
-
La
suppression
à
compter
du
1er
mars
2024
d’un
emploi
permanent
d'agent
polyvalent
dédié
aux
espaces
verts
au
grade
d’adjoint
administratif
territorial
de
catégorie
C à temps
non
complet
à raison
de
20/35ème,
-
D'adopter
le tableau
des
effectifs
tel
que
présenté
ci-dessus
- _
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
{Abstentions
: Jérémy
Bournisien,
Maël
Leloir)
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l'église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
— mairie. fleurylaforet@gmail.com
Page
3 sur
9 5.
Délibération
2023-005
—
convention
avec
la
Fondation
30
millions
d'amis
—
Chats
errants
Monsieur
le
Maire
aborde
de
nouveau
la
problématique
des
chats
errants
suite
aux
plaintes
des
habitants
concernant
les
troubles
causés
par
leur
prolifération
et
les
problèmes
sanitaires
qui
en
découlent,
sujet
déjà
discuté
en
2021.
La
solution
préconisée
consiste
à
organiser
des
campagnes
de
capture,
de
stérilisation,
et
d'identification
des
chats
errants
pour
contrôler
cette
prolifération
tout
en
respectant
le
bien-être
des
animaux
et
les
normes
sanitaires.
Toutefois,
il est
crucial
de
noter
que
ces
initiatives
sont
à
ja
fois
financièrement
coûteuses
et
humainement
exigeantes.
Un
partenariat
avec
la
Fondation
30
Millions
d'Amis
est
envisageable,
mais
il
implique
des
modalités
spécifiques,
notamment
une
cotisation
de
45
€
par
chat
et
la
prise
en
charge
de
50%
des
frais
vétérinaires
par
l'association,
avec
des
plafonds
fixés
à
100
€
pour
les
femelles,
120
€
pour
les
femelles
gestantes,
et
80
€
pour
les
mâles.
Cette
approche
est
présentée
comme
un
investissement
pour
résoudre
le
problème
croissant. Le
nombre
de
chats
à stériliser
doit
être
défini
à la
signature
de
la
convention.
Une
simulation
sur
15
chats
a été
réalisée,
aboutissant
à
une
cotisation
de
base
de
675
€,
auxquels
s'ajoutent
les
frais
de
stérilisation
et
d'identification.
Malgré
des
démarches
auprès
de
plusieurs
vétérinaires,
des
retours
négatifs
ont
été
reçus
de
certains
cabinets
en
raison
du
nombre
de
chats
à
stériliser
et
de
la
possibilité
qu'ils
soient
porteurs
de
maladies.
Cette
contrainte
a
rendu
difficile
l'obtention
de
devis.
Le
seul
devis
positif
provient
de
la
clinique
de
l’Aulnaie
à
Gournay-en-Bray,
s'élevant
à
130
€
pour
une
femelle
non
gestante
et
90
€
pour
un
mâle,
avec
une
prise
en
charge
de
50
€
et
40
€
respectivement
par
ja
fondation.
Le
reste
serait
à
la
charge
de
la
mairie,
aboutissant
à
un
coût
total
estimé
à
1
665
€
pour
l'année
2024,
en
stérilisant
8
femelles
non
gestantes
et
7
mâles.
Le
processus
de
stérilisation
implique
des
étapes
préalables
telles
que
la
capture,
le
transport
chez
le
vétérinaire,
et
le
relâchement
à
l'endroit
de
capture,
nécessitant
une
personne
référente
bénévole.
Il est
souligné
que
les
chats
pris
en
charge
ne
sont
plus
considérés
comme
des
chats
errants,
mais
comme
des
chats
libres.
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'assemblée
en
quête
d'un
référent
volontaire
pour
superviser
les
opérations
liées
aux
chats
errants.
Cependant,
l'indisponibilité
due
au
manque
de
temps
et
les
malentendus
compliquent
la
désignation
d'une
personne
pour
assumer
cette
tâche.
Les
conseillers
expriment
leur
réticence
à
ce
que
la
commune
finance
cette
opération
pour
les
personnes
qui
nourrissent
les
chats,
considérant
qu'elles
contribuent
au
problème
de
prolifération.
Monsieur
le
Maire
souligne
l'importance
cruciale
de
l'abstention
collective
de
nourrir
les
chats
errants.
Monsieur
le
Maire
signale
avoir
reçu
des
résidents
de
la
rue
des
Frémonts
qui
abritent
une
colonie
de
chats
errants
en
les
nourrissant.
Cette
situation
a
conduit
à
une
reproduction
exponentielle,
et
un
foyer
de
problèmes
a été
identifié
à ce
niveau.
Les
administrés
reconnaissent
leur
tort
et
regrettent
l'ampleur
que
cela
a
pris.
Ils
se
sont
engagés
à
prendre
contact
avec
des
associations
pour
trouver
des
solutions
afin
de
résoudre
ce
problème.
Monsieur
le
Maire
souligne
la
complexité
du
sujet,
précisant
que
même
au
niveau
de
l'intercommunalité,
aucune
solution
claire
n'a
été
dégagée.
Les
associations
locales,
déjà
surchargées,
sont
dans
l'incapacité
de
répondre
aux
sollicitations
externes.
Seuls
des
partenariats
avec
des
fondations,
impliquant
une
cotisation,
semblent
être
la
voie
envisageable
pour
aborder
cette
problématique.
Xavier
Pupin
apporte
un
éclairage
supplémentaire
en
mentionnant
qu'il
existe
d'autres
associations
à
moindre
coût,
ne
nécessitant
pas
la
désignation
d'un
référent
obligatoire.
Monsieur
le
Maire
charge
Xavier
Pupin
de
rassembler
toutes
les
informations
dont
il dispose,
permettant
ainsi
une
étude
approfondie
des
différentes
alternatives.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
—
8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
—
mairie.
fleurylaforet@gmail.com
Page
4 sur
9 Monsieur
le
Maire
met
à
l'approbation
de
l'assemblée
la
signature
d'un
partenariat
avec
la
convention
"30
Millions
d'Amis"
pour
l'année
2024,
sous
la
condition
préalable
d'obtenir
un
référent
bénévole
dédié
à
la
gestion
de
cette
mission.
Après
un
tour
de
table,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
:
- _
Refuse
d'adopter
les
termes
de
la
convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants
pour
l’année
2024.
{Pour
:Thierry
Poirier,
Xavier
Pupin
/ Contre
:Mickaël
Aubin,
Xavier
Deveaux,
Maël
Leloir
/ Absentions
:Jérémy
Bournisien,
Jack
Lebourg,
Arnaud
Godebout) 6.
Délibération
2024-006
- Colis
des
Anciens/Distribution
des
jouets
de
Noël
- Sondages
À
la
suite
du
Conseil
municipal
du
8
décembre
2023,
la
municipalité
a discuté
de
la
mise
en
place
de
sondages
pour
le
colis
destiné
aux
anciens
et
la
distribution
des
jouets
de
Noël.
La
municipalité
accorde
une
grande
importance
aux
avis
des
résidents
concernant
les
initiatives
de
la
commune
et
se
montre
prête
à les
ajuster
en
fonction
des
retours
afin
de
répondre
au
mieux
aux
attentes
du
plus
grand
nombre.
Il est
précisé
que
le
sondage
pour
l'attribution
des
mares
communales
doit
être
remis
en
mairie
d'ici
le
mois
de
juin.
Sondage
colis
des
Anciens
Sondage
Jouets
de
Noël
Colis
produits
E Tournée
du
Père-
locaux
Noël
Repas
& Jouet
+ goûter
# Bon
d'achat
&
Non-retour
&
Non-retour
En
prenant
en
considération
les
retours
recueillis,
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
le
colis
en
le
composant
de
produits
locaux
avec
l'assistance
de
Nathalie
Follet.
Ce
colis
sera
remis
lors
d'un
goûter,
la
gestion
intégrale
du
colis
sera
reprise
par
la
municipalité,
le
Club
des
Anciens
tendant
à disparaître.
En
ce
qui
concerne
la
distribution
des
jouets
de
Noël,
Monsieur
le
Maire
souligne
que
le
taux
de
non-retour
de
62,50%
rend
le
sondage
non
représentatif.
Bien
que
l'idée
d'organiser
un
goûter
pour
remettre
le
colis
des
anciens
et
les
jouets
de
Noël
soit
propice
à
une
rencontre
intergénérationnelle,
il
exprime
la
préoccupation
que
certaines
personnes
pourraient
ne
pas
être
disponibles,
laissant
des
jouets
non
distribués
à
anticiper.
En
effet,
Monsieur
le
Maire
prend
déjà
en
charge
la
distribution
du
colis
des
anciens
non
récupéré
lors
du
goûter
en
effectuant
du
porte
à porte.
En
revanche,
la
distribution
des
jouets
se
fait
déjà
en
porte
à porte,
assurant
la
présence
de
tous.
En
prévoyant
l'organisation
d'un
goûter
intergénérationnel,
Monsieur
le
Maire
lance
un
appel
aux
volontaires
pour
apporter
leur
soutien
dans
la
logistique,
le
service
du
goûter,
le
rangement,
ainsi
que
la
distribution
des
jouets
restants.
La
distribution
des
jouets
par
le
Père
Noël
assure
la
remise
intégrale
des
cadeaux
et
offre
à
tous
les
habitants
la
possibilité
de
saluer
le
Père
Noël
lors
de
son
passage,
instaurant
ainsi
la
magie
de
Noël
dans
le
village.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
maintenir
ce
mode
de
fonctionnement
et
exprime
sa
gratitude
envers
la
personne
qui
s'est
portée
volontaire
pour
incarner
le
Père
Noël
suite
à un
désistement
de
dernière
minute.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
présents
de
se
prononcer
sur
le
montant
des
colis
pour
l'année
2024,
En
raison
de
l'inflation
persistante
depuis
plusieurs
années,
il
propose
d'augmenter
les
tarifs,
qui
sont
Mhüirie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
—
mairie.
fleurylaforet@gmail.com
Page
5 sur
9 fixés
à
35€
pour
un
colis
simple
et
55€
pour
un
colis
double
depuis
plusieurs
années.
Après
discussion,
l'augmentation
oscille
entre
5
et
10€,
avec
l'avis
qu'une
augmentation
progressive
est
préférable.
Les
conditions
pour
obtenir
le colis
restent
inchangées,
à savoir
être
inscrit
sur
les
listes
électorales.
Il est
souligné
l'importance
de
fixer
une
date
pour
la
distribution
des
jouets
et
la
remise
du
colis
des
anciens
lors
du
goûter,
afin
de
bénéficier
de
la salle
des
fêtes
et
de
réserver
le traîneau
et
les
ânes
auprès
de
la
Petite
ferme
d'Oscar.
Monsieur
le
Maire
propose
le goûter
des
Anciens
le samedi
14
décembre
et
la
distribution
des
jouets
le dimanche
15
décembre
2024.
Après
un
tour
de
table,
le Conseil
municipal,
à
la
majorité :
- _
Décide
de
conserver
la
distribution
des
jouets
de
Noël
dans
le village.
{Absentions
: Mickaël
Aubin)
Le
Conseil
municipal,
à la
majorité :
-__
Décide
de
conserver
le
colis
des
anciens
en
le
composant
de
produits
locaux
avec
l’aide
de
Nathalie
Follet,
-__
Adopte
les tarifs
suivants
pour
les
colis
: 40€
pour
un
colis
simple
et
60€
pour
un
colis
double.
- _
Approuve
la
distribution
des
jouets
et
la
remise
des
colis
aux
dates
précitées,
-_
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier.
(Absentions
: Jack
Lebourg,
Thierry
Poirier)
7.
Délibération
2024-007
-
Identification
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
2023-045
du
8
décembre
2023
qui
indique
la
position
de
la
municipalité
sur
le sujet
des
énergies
renouvelables.
Pour
rappel,
la
municipalité
soucieuse
de
contribuer
à
la
transition
énergétique
tout
en
préservant
la
qualité
paysagère,
met
en
avant
la
filière
photovoltaïque
en
priorisant
le
photovoltaïque
sur
toiture.
Les
communes
doivent
définir
des
secteurs
propices
à
l'installation
de
production
d'énergie
renouvelable,
qu’elle
qu’en
soit
le
type
(biomasse,
solaire,
vent,
bois-énergie,
géothermie...).
Ces
secteurs
vont
être
officialisés
sous
la forme
de
« zone
d'accélération
» définies
à l’article
15
de
la
loi
APER.
Ces
zones
donnent
un
levier
d’action
pour
orienter
le
programme
de
développement
des
énergies
renouvelables.
Il est
à
noter
qu'il
ne
s'agira
pas
de
zones
exclusives,
ainsi
des
projets
pourront
être
autorisés
en
dehors
de
ces
zones
avec
une
obligation
de
mise
en
œuvre
d’un
comité
de
projet
spécifique
pour
garantir
une
concertation
locale.
Les
projets
qui
s’'implanteront
dans
les
zones
d'accélération
pourront
bénéficier
d'avantages
financiers
de
l'Etat
qui
permettront
d'optimiser
la
rentabilité
des
projets.
Monsieur
le
Maire
indique
la
date
butoir
de
délibération
fixée
au
15
mars
2024.
Monsieur
le
Maire
précise
que :
- Pour
un
projet,
le
fait
d’être
situé
en
zone
d’accélération
ne
garantit
pas
son
autorisation,
celui-ci
devant,
dans
tous
les
cas,
respecter
les
dispositions
réglementaires
applicables
et
en
tout
état
de
cause
l'instruction
des
projets
reste
faite
au
cas
par
cas.
-
L'article
15
de
la
loi
n°2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
prévoit
une
concertation
du
public
selon
les
modalités
librement
déterminées
par
la commune
a été
mise
en
œuvre
sur
la
définition
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
ainsi
de
leurs
ouvrages
connexes,
- Conformément
audit
article,
le
public
pourra
consigner
l'ensemble
des
observations
du
1°
février
au
21
février
2024
sur
le registre
des
observations
du
public
prévu
à cet
effet,
disponible
à l'accueil
de
la
mairie,
- L'enjeu
est
que
ces
zones
soient
suffisamment
grandes
pour
atteindre
les
objectifs
énergétiques
fixés
aux
différents
niveaux
(national,
régional,
local...},
Les
ZAENR
proposées
sont
les
suivantes :
- Solaire
photovoltaïque
sur
toiture
: sur
les
6
hameaux
de
la
commune
{Le
Château,
Centre-bourg,
la
Boulaye,
Ecorcheval,
le
Montrouge,
le
Fayel},
présentés
sur
la
carte
en
annexe.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l'église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
— mairie.fleurylaforet@gmail.com
Page
6 sur 9 Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'émettre
un
avis
favorable
aux
ZAENR
proposées
ci-dessus.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
à l'unanimité
:
-
Identifie
les
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
ainsi
que
sur
la
carte
annexée
à la
présente
décision,
- Charge
Monsieur
le
Maire
transmettre,
au
référent
préfectoral,
à l’EPCI
les
zones
identifiées,
- Autorise
Monsieur
ie
Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
8.
Information
diverses
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
planning
prévisionnel
des
Conseil
municipaux
2024
:
-
Vendredi 9
février
2024
à 18h30,
-
Vendredi
5
avrii
2024
à
18h30,
-
Vendredi 5
juillet
2024
à
18h30,
-
Vendredi
4 octobre
2024
à 18h30,
-
Vendredi
6 décembre
2024
à
18h30.
Monsieur
le
Maire
précise
que
ces
dates
sont
à
titre
indicatif
et
que
des
modifications
peuvent
être
apportées
en fonction
des
impératifs
administratifs.
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
vœux
de
la
municipalité
qui
ont
eu
lieu
le samedi
27
janvier
dernier
et
exprime
son
regret
face
au
manque
de
présence
des
Conseillers.
Il explique
qu'il
semble
évident
d'inviter
à
ces
vœux
les
institutions
publiques
et
les
différents
acteurs
qui
soutiennent
la
municipalité
dans
ses
projets,
attribuent
des
subventions,
et
avec
qui
des
échanges
réguliers
sont
établis.
Cela
inclut
des
partenaires
tels
que
la
région,
l'intercommunalité,
et
les
sénateurs
grâce
à qui
nous
bénéficions
aujourd'hui
du
réseau
mobile,
entre
autres.
Monsieur
le
Maire
fait
un
point
sur
les
manifestations
municipales
2024
et
précise
que
certaines
dates
sont
imposées
au
niveau
nationale
ou
dépendent
de
la
location
de
la salle
des
fêtes :
-
Pierres
en
Lumières
— Dimanche
19
mai
2024
Marché
local et artisanal de
10h
à 18h,
concert
de l'Harmonie
Municipale
de
Charleval
à 16h00
dans
l’église,
tombola
et visite guidée
de
l’église
par
l'Office
de
tourisme
à déterminer.
-__
Foire
à tout
—
Dimanche
2 juin
2024
-
Fête
Nationale
— Dimanche
14 juillet
2024
{activités
à définir)
- __
Bourse
Vêtements
& jouets
—
Dimanche
10
novembre
2024
-
Marché
du
terroir
et
de
l’artisanat
— Dimanche
1%
décembre
2024,
Les
Journées
Européennes
du
Patrimoine,
prévues
en
septembre,
ne
seront
pas
maintenues
cette
année
en
raison
du
manque
de
succès
observé
lors
des
éditions
précédentes.
Organiser
un
concert
implique
des
coûts,
et
il est
nécessaire
d'avoir
un
nombre
minimum
de
participants
pour
assurer
la viabilité
de
ces
activités.
Il est
à noter
que
les
concerts
sont
gratuits
au
public
et
ouverts
à tous.
Monsieur
le
Maire
compte
sur
la
présence
et
le soutien
actif
des
conseillers
lors
des
manifestations
évoquées.
Il
souligne
également
qu'ailleurs,
ce
sont
souvent
les
associations
qui
prennent
en
charge
l'organisation
d'événements
et
contribuent
à
animer
le
village.
En
l'absence
d'associations
durables
et
d'une
volonté
municipale
de
donner
une
impulsion,
toute
la charge
organisationnelle
repose
sur
la
municipalité.
Il est
précisé
que
pour
une
petite
commune,
le
nombre
de
manifestations
proposées
est
déjà
considérable.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
bureaux
des
associations
sont
totalement
indépendants
de
la
municipalité.
Il est
précisé
que
le
tarif
du
feu
d’artifice
subit
également
les
inflations.
Afin
de
conserver
le
même
niveau
de
qualité,
le feu
d'artifice
2024,
à charge
de
la commune
est
chiffré
à 2 800€
contre
2 700€
en
2023
(participation
de
300€
du
Comité
des
fêtes
en
2023).
Monsieur
le
Maire
remercie
le
secrétariat
pour
la
réalisation
de
la
gazette
annuelle
en
soulignant
l'investissement
personnel.
Un
remerciement
particulier
est
adressé
à
Madame
Lefort
pour
sa
contribution
précieuse,
assurant
la
correction
du
journal
chaque
année
ainsi
qu’à
Mélanie
Godebout
pour
la
relecture.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
- 8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
— 02.32.49.63.40
- mairie.fleurylaforet@gmail.com
Page
7 sur 9 Monsieur
le
Maire
dévoile
les
projets
élaborés
pour
la
réhabilitation
de
l'ancien
logement
communal,
soulignant
qu'il
s'agit
d'une
proposition.
La
commune
a sollicité
les services
d'Olivier
Rosiak,
architecte
résidant
à
Bosquentin
et
exerçant
à
Versailles,
pour
réviser
les
plans
et
assurer
le
suivi
global
du
projet.
Une
présentation
détaillée
sera
effectuée
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
demande
à
Mickaël
Aubin
s’il est
toujours
possible
d'obtenir
le
blason
comme
évoqué
lors
du
Conseil
municipal
du
11
mars
2022.
Mickaël
Aubin
explique
qu'il
va
relancer
la
personne
chargée
de
sa
production. Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
aux
Conseillers :
Xavier
Pupin
souligne
les
dépôts
constatés
au
bac
à
verre.
Il est
précisé
que
le
SYGOM
est
responsable
de
la
vidange
du
bac,
habituellement
effectuée
tous
les
15
jours.
Cependant,
des
problèmes
sont
survenus
suite
à
un
changement
de
prestataire.
La
mairie
a signalé
à
plusieurs
reprises
cette
problématique
aux
services.
Bien
que
le
bac
ait finalement
été
vidé,
les
dépôts
au
sol
n'ont
pas
été
ramassés.
Un
nouvel
appel
a été
lancé
pour
demander
le
retrait
rapide
des
verres
accumulés
au
sol.
Monsieur
le
Maire
exprime
sa
gratitude
envers
Mickael
Aubin
pour
sa
précieuse
contribution
en
fournissant
divers
panneaux
de
voirie.
Les
derniers
panneaux
fournis
seront
prochainement
installés
pour
signaler
le
parking
derrière
la
mairie,
contribuant
ainsi
à limiter
le stationnement
gênant
dans
le
centre-bourg.
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
au
public :
Madame
Leloir
apporte
des
éclaircissements
sur
la dénomination
de
"chats
errants",
mettant
en
avant
les coûts
élevés
des
soins
vétérinaires
pour
ces
animaux.
Elle
propose
également
que
le
colis
des
anciens
soit
réservé
aux
personnes
en
résidence
principale.
Par
ailleurs,
elle
signale
l'état
catastrophique
des
routes,
tout
en
reconnaissant
que
l'état
de
celles-ci
pendant
la
période
de
neige
a été
bien
géré.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
routes
départementales
relèvent
de
la
compétence
de
cette
institution
et
que
les
routes
communales
sont
sous
la
responsabilité
de
la
Communauté
de
Communes
Lyons
Andelle.
II
souligne
également
que
tous
les
signalements
sont
transmis
aux
services
compétents.
En
outre,
il annonce
la
future
installation
de
chicanes
temporaires
par
le
Département
sur
la
route
de
Bosquentin
pour
résoudre
le
problème
de
vitesse.
Concernant
l'épisode
de
neige,
il précise
que
la Communauté
de
Communes
a établi
des
conventions
avec
des
agriculteurs
pour
le
déneigement
de
la
voirie
communale.
Sur
notre
commune,
cette
responsabilité
incombe
à
Mathieu
Bocquet.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21h26.
Fait
à
Fleury-la-Forêt,
_ Le
14 février
2024.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mickaël
AUBIN
Arnaud
GODEBOUT.
Mairie
de
Fleury-la-Forêt
— 8,
Place
de
l’église
27480
Fleury-la-Forêt
-— 02.32.49.63.40
- mairie. fleurylaforet@gmail.com
Page
8 sur 9