Procès Verbal - PV élection Maire et Adjoints

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Procès Verbal - pv election maire et adjoint n 1

Procès Verbal - PV élection Maire et Adjoints Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guémené-sur-Scorff. Lien du pdf (Procès Verbal - PV élection Maire et Adjoints)Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Union Européenne, -1-

DÉPARTEMENT

MORBIHAN

ARRONDISSEMENT

PONTIVY

Effectif légal du conseil municipal

15

Nombre de conseillers en exercice

15

COMMUNE :

GUÉMENÉ-SUR-SCORFF

Toutes les communes

Élection du maire et

des adjoints

^ L' CïTO

- D S G u- S

.. ". "l:"'!:1"8':"1:le 21_d";°'5 demars2026' à 10heures 30mlnutea. e" a—°" - an.., . . „ ., , „. ,, s. es. „, „ ^, ,„:;:, ::. "coZun:'. eaZZ'^-Zt;'c^p2p121'7 " L 2122~8 du code

^ présentsles conseillersmunicipauxsui.. n,s (indiquer lesnom „ prénon, d'unconseiller RIVALAN BENOÎT par case): CACLIN STÉPHANIE

MAUBIAN STÉPHANE

VAILLANT LILIANE

MALANDAIN SYLVAIN

BENET LAETITIA

ORJUBIN RONAN

SIMON PERRINE

NÉDELLEC ERWAN

PERDRIAU SYLVIE

CAMPION KÉVIN

GÉRARD LUC

HANON ARTHUR

KEURMEUR NASTASIA

Absents 1 :

Madame Caroline NEDELLEC. excusée(pouvoirà MonsieurErwan NEDELELLEC)"

1. Installation des conseillers munici aux 2

La séance a été ouverte sous la présidence de M René LE MOUl l Fr. m.,r

., a ^::;e:LT;::: ^:::::::, iRr^o:L^:^ ir:::r;:^::n de rarticte L. — - -on M ^ NEDELELLEC , .,.«. s, n.
2. Élection du maire

2. 1. Présidence de rassemblée

-J:;:r::=: ::::;: ::nse:r::x^:::::^:a:srr^:i^2id u CGCT>:U'~. — était remplie3.""~i"" uu l'""ocl" d uti"umDre 14'" conseillers présents eta constaté quelacondition de quor^P°sée à l-article L212i^7duCaG^T

Préciser s'ils sont excusés.

- Ce paragraphen-estpasremplilorsquel-élection du maireetdes adjoints a lieu encoursde mandature.

- Majorité desmembres enexercice du conseil municipal ounouvelleconvocation sanscondition dequorum.CGCT, "ea. ea", s. u'le s;^'^\c^'Llu "JC '. pa'/, -pracéder/_ré'ecti°" d"'maire- " a rappelé q"'en a^"cauo" des ^'^s L. 2. 22.4 e, L. 2122-7 du

==;=r:l^======S=:ï= 2. 2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins

Monsieur Ronan ORJUBIN, Madame Nastasia KEURMEUR

2. 3. Déroulement de cha ue tour de scrutin

(article L65du'lco7e elrelJt'o'rcal').

llltillllun aans les resultats des scrutins" une enveloppe ne contenant

aucun bulletin est assimilée à u" bulletin blanc

2. 4. Résultats du remier tour de scrutin

a. Nombre de conseillersprésentsà 1-appel n-ayant pas pris part au vote.

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

e. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral).

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c-d],

f. Majorité absolue 4.

INDIQUER LE(LNOUrs^sCANnDATS ,^ NOMBRE -SUFFRAœsoBT— En toutes lettres

Benoît RIVALAN

2. 5. Résultats du deuxième tour de scrutin 5

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.,

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

e. Nombre de suffragesdéclarésnuls parlebureau (art.L. 66 du code électoral) .

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c-d]

f. Majorité absolue 4.

IN1"QUER

LEr"^PRsE. S CANDIDATS , ^ NOMBRE - SUFFRA<:ESO— En chiffres En toutes lettres

'^Slï. Sre'81te"°mbrade^esex^--P'-. ^^P'-"*.^. 3. ^o.. u. ^^«^s^, e^pa.,., ^.^

5 Ne pas remplirles2. 5 et2. 6 si l'élection a étéacquiseau premiertour.

pair-3-

2. 6. Résultats du troisième tour de scrutin 6

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

e. Nombre de suffragesdéclarésnuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).........

e. Nombre de suffrages exprimés [b - c-d],

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l'ordre alphabétique) Fn ^;f En toutes lettres

2. 7. Proclamation de réfection du maire

MonsieurBenoîtRIVALAN a étéproclamé(e) maire et a étéimmédiatement installé(e).

3. Élection des ad'oints

^^^^^^z0^:^maire (ou son remplaça- en —d- — - — - COCT>, , e conse,,

3. 1. Nombre d'ad'oints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CRCT la /
3. 2. Listes de candidats aux fonctions d'ad-oint au maire

cas d'égalité desuffrages, les candidats dela liste ayant la moyenne d^âge la plu, éle. Zs'on"; é';^(^, I"L. °212Z'B°. nLa2'1e2u2a7'a2 ^l^^'a"ve' E"

e. -^^r^:::::^::r^:^^, :::^:r - - - - -..,..,.^ .,,

3. 3. Résultats du remier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

e.Nombre de suffragesdéclarésnuls par lebureau (art.L. 66 du code électoral) ................. 0

d Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).................................... ^ e. Nombre de suffrages exprimés [b - c-d],

f. Majorité absolue 4.

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE

CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

dans l'ordre al habéti ue

CACLIN Stéphanie..................

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

......... ^.............. ............,.. ^£ . ^^A'3K....................

Ne pas remplir le 2. 6 si l'électiona étéacquise au deuxième tour.^ 3. 4. Résultats du deuxièmatour de scrutin 7 ~4~

;:=:=ss:^wl:"-"---- -

:=:=:?*^=ïï-—: e. Nombre de suffragesexprimés [b- c.d]. f. Majoritéabsolue 4.

INDIQ!J.ER,ŒSNOM-ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDATPLACÉ ENTÊTEDE'LÎSnTEWUC NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

dans l'ordre alohabéti ue~ ~"' ' ' En chiffres En toutes lettres

. 3-5- Résultats du troisièmetour de scrutin »

^:=te:=:s-—.....

:=:==?^^ï~— e. Nombre de suffrages exprimés [b- c-d].

INDIQU.ER, !;ESNOM_ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDATPLACÉENTÊTEDE'1-ÎST'EWC NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

dans l'ordre al habéti ue- -'~ " " En chiffres - '"" "" lettres

3. 6^ Proclamation de 1-électiondes adoints

•^^•. ^ss.'x;^mm^ement ins- - — ^ s. . qu'"s fi9urentsur la feu"'e de proclamation c, -joihte7'''''''''''''''''''''i'"""""--------- 4. Observations et réclamations 9

liste conduite par M

Ils ont pris rang dans 1-ordre de cette liste, tels

5. Clôture du rocès-verbal •'•• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• •• ••—^^^^^^

^Leprésentprocès-verbal, dresséetclos, le21 Marc 2026, à .. Al.. ^.^ 7

- - .. -,.
^<^^^, ,_„„—^^ """:;L^,

Les assesseurs,

(/•

• N. P.S ^pli,, » 3. 4 « 3. 5 . ,. a«,,on . «,. . ^,.. . „ ^^,^

8 Nepas remplir le 3:5 si l-élection a été acquise audeuxième tour.

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