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Document publié le Mercredi 3 juillet 2019 par la commune de Lussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 juillet 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
République Française
HRHAK
Commune de Lussac
COMPTE-RENDU DE LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUILLET 2019
Conseillers municipaux présents: Catherine RAYNAUD, Jean-Michel MABILLOT,
Valérie LANGLAIS et Danielle TINARD.
Absents représentés: Stéphanie MAUDUIT est représentée par Catherine
RAYNAUD, Diane PAGE est représentée par Valérie LANGLAIS.
Absents excusés : René LARQUEMIN, Jean-Noël BOURREAU, Arnaud GAILLARD
et Sébastien JOLIVET
Secrétaire de séance :
Date de convocation : 25 juin 2019
Ordre du jour :
Ÿ_ Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Haute Charente ÿ
Y_ Compétences eau et assainissement ;
* Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de
Charente Limousine ;
Convention de fonds de concours « Aide aux communes » ;
Tarifs de la cantine ;
Indemnités du trésorier ;
Adhésion à des options de l’Agence Technique Départemental de la Charente ;
Cotisation CAUE ;
Projet de plantation de haies et d’arbres ;
Informations et questions diverses. LEKERKK
AR
Madame le Maire constate l’absence de quorum et l’impossibilité pour l’assemblée de
délibérer valablement.
Conformémentà l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal sera reconvoqué le 22 juillet 2019. Il pourra alors délibérer
valablement sans condition de quorum.
La séance est levée à 20h30.
Le Maire,
Catherine RAYNAUD