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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 21 pv cm 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2026
L'An deux mille vingt-six, le vingt-et-un mars, le Conseil Municipal, dûment convoqué le dix-sept mars 2026 par envoi individuel à chacun de ses membres, s'est réuni à 10h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe METAIS, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : M. MÉTAIS Philippe, M. HURTAUD Patrick, Mme PALARDY Elisabeth, Mme GOUSSEAU Océane, M. POCHON Dany, Mme CARTERON Nadège, M. CULOT Sébastien, M. GUILBAUD Gaël, Mme GODIN Ludivine, M. PALARDY Benoît, M. MARTIN Kévin, Mme NEAU Virginie, M. CHAUVET Jean-Louis, Mme PHELIPPEAU Annie, M. BAUDINET Kévin
Absents excusés: M. PLAIRE Christian, Mme DEGREGNY Sandrine, Mme GUÉRIN Réjane, Mme GRIVEAU Aurore
Pouvoirs : M. PLAIRE Christian donne pouvoir à Mme NEAU Virginie, Mme DEGREGNY Sandrine donne pouvoir à Mme GOUSSEAU Océane, Mme GUERIN Réjane donne pouvoir à M. POCHON Dany, Mme GRIVEAU Aurore
donne pouvoir à Mme CARTERON Nadège
Secrétaire de séance : M. HURTAUD Patrick
ORDRE DU JOUR :
- Élection du maire
— Fixation du nombre de postes d’adjoints
- Élection des adjoints
— Indemnités des élus
0015-2026 - CRÉATION DES POSTES D’ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales. et notamment l'article L 2122-2 et suivants ;
Considérant que le Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder
30 % de l'effectif légal du conseil municipal :
Considérant que le conseil municipal compte 19 membres.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 16 voix pour et 3 voix contre :
- DÉCIDE la création de 4 postes d’adjoints.
Le point à l’ordre du jour relatif à l’indemnité des élus a été examiné. Toutefois, aucune délibération n’a été prise. Ce point sera inscrit de nouveau à l’ordre du jour d’une prochaine séance du conseil municipal.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le Lundi 30 Mars 2026.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 10h45.
Le secrétaire de séance, Le Maire, |
M. Patrick HURTAUD M. Philippe METAIS
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P.V. des délibérations du conseil municipal de Champagné les Marais du 21 Mars 2026