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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Arrêté - Feuille de signatures BP 2024 Lotissement)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024.
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le f
Lotissement Communal - Lotissement Communal - BP - 291 AT ( oy (rot y
1D:031-213100662-20240403-SIGN2024. 36-BF V - ARRETE ET SIGNATURES Y ARRETE ET SIGNATURES A Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : #? 4 9
Nombre de suffrages.exprimés : ÿ 22
VOTES :
Pour : f A3
Contre :ÿ 4
Abstentions : 0
Date de convocation : 21/03/2024
Présenté par le Maire (1),
À BESSIERES, lc 03/04/2024
Délibéré par l'assemblée Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire(2), réunie en session Ordinaire
À BESSIERES, le 03/04/2024
Les mernbres de l'assemblée délibérante Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire (2).(3).
f
M. BERINGUIER Bernard Ex uupe
M. BLOYET Anthony
T
M. BONNAFOUS Frederic
fs
M. BRIERE Jerome Erxouet
M. CHATAIGNER Alexandre D
1 : M. CIBRAY Gerard Prouuratar Îr at Que
.
M. COLOMBIES Julien
M. CONTE Jean-Charles
M. DARENGOSSE Ludovic fafuo du onu
M. ESTRIPEAU Pierre
. LS
M. FALCONNET Michel
M. HAMDANI Aali (&
M. HUC Benjamin
#
M. MAUREL Cédric S —
M. MUNOZ Benoit Ex UE
\
Mme ANDREU Veronique
ñ
Mme BUIGUES Sylvie Ex cures
Mme CORDEIRO Elisabeth Pouvator Mme Nolan
7
Mme HERRANZ Nathalie LEE.
V - ARRETE ET SIGNATURES ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 1 [0411074 ET
ID : 031-213100662-20240403-SIGN2024 36-BF
3! À J]
AE
Mme LALMI Marie-Line fn .
>.
Mme LAVAL Carole
——
Mme MONCERET Mylene fuluo di Kaulu
Mme OLIVE Françoise Z
Mme PEREZ Marie-Hélène Prouxration fr Dal Lrça
Exvunee
Mme PEZET Emilie Mmc RIVIERE Christel _ 2 7] Mme SANCHEZ Alexia Z Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 04/04/2024, et de la publication le 04/04/2024 (D Indiquer « la présidente » ou « le président ». À BESSIERES, le 04/04/2024 {2} ladiquer la nature de l'assemblée défibérante : du conseil régiunal de .... Je la Colirctivité territoriale unique de .... de la métrupole de .... du Conseil syndical de ... &3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.