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Arrêté - Feuille de signatures BP 2024 Maison de sante
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Arrêté - Feuille de signatures BP 2024 Maison de sante)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 42 [O4 {TOZy Maison Pluridisciplinaire de Santé - Maison Pluridisciplinaire de Santd ID :031-213100662-20240403-SIGN2024 _37-BF Ÿ V - ARRETE ET SIGNATURES ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents À A8
Nombre de suffrages exprimés : ÿ 4 27
VOTES :
Pour : fl AT
Contre : f y
Abstentions : 0
Date de convocation : 21/03/2024
Présenté par le Maire, M. MAUREL Cédric (1),
À BESSIERES, le 03/04/2024
Délibéré par l’assemblée Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire(2), réunie en session Ordinaire
A BESSIERES, le 03/04/2024
Les membres de l’assemblée délibérante Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire (2),(3).
7 M. BERINGUIER Bernard Exuuwe
M. BLOYET Anthony ax D
M. BONNAFOUS Frederic ÈS
M. BRIERE Jerome Ex curé
M. CHATAIGNER Alexandre AS
M. CIBRAY Gerard Mauro fr Chatfuqn
M. COLOMBIES Julien LE
1
M. CONTE Jean-Charles A
T + :
M. DARENGOSSE Ludovic feluo de Rgraïuhe
M. ESTRIPEAU Pierre se
M. FALCONNET Michel
M. HAMDANTI Aali A
M. HUC Benjamin Æ
SD M. MAUREL Cédric ET —
/
M. MUNOZ Benoit Ex
Al A
Mme ANDREU Veronique :
/
Mme BUIGUES Sylvie EX cute
Mme CORDEIRO Elisabeth Poouuraum me Aiceac
42
. ; f, y _— Mme HERRANZ Nathalie F
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le 42 [OYÿ [7024
V = ARRETE ET SIGNATURES ID :031-213100662-20240403-SIGN2024 37-BF
ARRETE ET SIGNATURES | À Î
hf
Mme LALMI Marie-Line } Ü en
Mme LAVAL Carole ==.
. Lt
Mme MONCERET Mylene fejuo de on ot E
Mme OLIVE Françoise
Mme PEREZ Marie-Hélène Procuration (tr Oouoa Loe
=
Mme PEZET Emilie Excuocæ
Mme RIVIERE Christel LE
Mme SANCHEZ Alexia LE — SL
Certifié exécutoire par le Maire, M. MAUREL Cédric (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 04/04/2024, et de la publication le 04/04/2024
À BESSIERES, le 04/04/2024
(D) Indiquer « la présidente » ou « le président ». (2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régiunal de... de la Collectivité territoriale unique de ..... Je la métropole de ..., du Coneil syndical de (3) L’ajout des signataires est désarmais facultatif.