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Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune de Frépillon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 05 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE de FRÉPILLON
95740 — VAL D'OISE —
Frépillon, le 13 février 2026
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 05 mars 2026
À 21h00
(salle des délibérations)
L'ordre du jour est le suivant :
A — Approbation du procès-verbal du 19 février 2026
B- URBANISME
B-1 Acquisition de la parcelle cadastrée AD 696
B-2 Cession de la parcelle cadastrée AH 399-Régularisation foncière-
B-3 Acquisition d’un bien immobilier cadastré AD 413-12 rue de l'Ysle-
C - ÉTAT DE DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS CONFIÉE À MME LE MAIRE PAR DÉLIBÉRATION DU 28 MAI 2020
C- 4 Décisions 2026-005
D — QUESTIONS DIVERSES
Dans l’attente,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal, en
l'expression de ma considération distinguée.