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Procès Verbal - DELB 20110999
Document publié le Lundi 19 décembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110999)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Institutions publiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille onze, à dix-sept heures , le lundi dix-neuf décembre,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 13 décembre 2011, se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Christian DUVAL, Ourdia CHATI, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Jean-Baptiste GASTINNE, Antoine RUFENACHT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Elisabeth GAREL, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Pierre LEROY, Catherine MILLET, Bineta NIANG, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Sandrine VAUTIER, Daniel PAUL, Myriam ARGENTIN, Valérie AUZOU, Pascal CRAMOISAN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Agnès FIRMIN - LE BODO, Marc MIGRAINE, Laurence BESANCENOT, Louisa COUPPEY, Karine METAYER, Alain OUILLÉ, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Patrick TEISSERE, Mireille VAUDRY, Jean-Louis JEGADEN, Yves BERTRAND ont respectivement donné pouvoir à Jean MOULIN, Anne-Marie MARIETTE, Bruno BEQUET, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Pierre LEROY, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Sébastien TASSERIE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Elisabeth GAREL, Sandrine VAUTIER, Nadine LAHOUSSAINE, Catherine TROALLIC.
Myriam ARGENTIN, non représentée, a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 17h09.
Laurence BESANCENOT, Marc MIGRAINE, Maxime SELMAN, Karine METAYER, Louisa COUPPEY, Agnès FIRMIN - LE BODO ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 17h11, 17h14, 17h16, 17h18, 17h52, 18h08.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
M. Sebastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20110999
CULTURE - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget primitif 2011 ;
CONSIDÉRANT : le bien fondé des différentes demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles pour leur fonctionnement ou leur projet
Sa Commission municipale Développement Social –Economie et emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme et Tourisme, réunie le 29 novembre 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ; Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions suivantes aux associations ci-après :
Associations Montant n°fournisseur
Ensemble Vocal Impressions 1100 euros 105626
Cultures du Cœur Haute Normandie 1500 euros 114523
Culture et Bibliothèques pour Tous 700 euros 104589
Forum Musical de Normandie 1200 euros 111070
Chorale du Jeudi 700 euros 119900
Compagnie Sac de Nœuds 1000 euros 116556
La Bazooka 4000 euros 112529
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 30 – Culture – Services communs
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 1500 euros
Sous-fonction 311 – Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 7 000 euros
Sous-fonction 313 – Théâtre
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 1000 euros
Sous-fonction 321 Bibliothèques et médiathèques
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 700 euros
Code mission E20M05 Conception, organisation, soutien de l’animation culturelle Montant total de la dépense
10.200 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 27 décembre 2011
Chantal ERNOULT,
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 27/12/2011
Publié le 27/12/2011Adjoint au Maire