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Procès Verbal - DELB 20120036
Document publié le Lundi 6 février 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120036)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Institutions publiques,
République Française
VILLE DU HAVRE
Extrait du Registre des Délibérations
L'an deux mille douze, à dix-huit heures , le lundi six février,
Les Membres du Conseil municipal, légalement convoqués le 31 janvier 2012 se sont réunis dans la Salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, Maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Agathe CAHIERRE, Jean MOULIN, Brigitte DUFOUR, Agnès FIRMIN - LE BODO, Bertrand BINCTIN, Chantal ERNOULT, Valérie EGLOFF, Jean-François MASSE, Anne-Marie MARIETTE, Benoît BIED-CHARRETON, Elisabeth GAREL, Christian DUVAL, Marc MIGRAINE, Agnès CANAYER, Olivier JOUGLA, Daniel OZANNE, Antoine RUFENACHT, Laurence BESANCENOT, Bruno BEQUET, Jean-Pierre CHABROLLE, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Jean-Baptiste GASTINNE, Louisa COUPPEY, Françoise LE MONNIER, Luc LEMONNIER, Arnaud LE QUELLEC, Bineta NIANG, Alain OUILLÉ, Nathalie PICARD, Josépha RETOUT, Florent SAINT-MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Sébastien TASSERIE, Patrick TEISSERE, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Alix VAILLANT, Daniel PAUL, Valérie AUZOU, Jean-Louis JEGADEN, Nadine LAHOUSSAINE, Dominique MUTEL, Nathalie NAIL, Laurent LOGIOU, Yves BERTRAND, Pierre DIEULAFAIT, Catherine TROALLIC
Conformément aux dispositions de l'article L.2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, Ourdia CHATI, Annie GUILLEMET, Mathilde LE LUYER, Jean-Pierre LEROY, Catherine MILLET, Mireille VAUDRY, Sandrine VAUTIER, Karine METAYER,, Maxime SELMAN, Pascal CRAMOISAN ont donné pouvoir respectivement à Daniel OZANNE, Elisabeth GAREL, Françoise LE MONNIER, Jean-Baptiste GASTINNE, Bineta NIANG, Alix VAILLANT, Florence THIBAUDEAU- RAINOT, Arnaud LE QUELLEC, Jean-Luc SALADIN, Nathalie NAIL.
Maxime SELMAN, Karine METAYER ont participé aux travaux de l’Assemblée respectivement à partir de 18h09, 18h10.
Myriam ARGENTIN n’était pas représentée et a participé aux travaux de l’Assemblée à partir de 18h25.
Antoine RUFENACHT a participé aux travaux de l’Assemblée jusqu’à 20h52 et a donné pouvoir à Patrick TEISSERE.
Najwa EL HAITE était absente et non représentée.
Sébastien TASSERIE a été désigné Secrétaire de Séance.
DELIBERATION DELB-20120036
CULTURE - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
Conseillers en
Exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget Primitif 2012 ;
CONSIDERANT le bien fondé des différentes demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles pour leur fonctionnement ou leur projet ;
Sa Commission municipale Développement Social –Economie et emploi – Enseignement et Formation – Affaires Culturelles – Sport – Nautisme et Tourisme, réunie le 17 janvier, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des Affaires Culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
-d’attribuer les subventions suivantes aux associations ci-après :
Association Montant (en
euros)
N
Fournisseur
Subvention de fonctionnement
Association Autrement Dire 2 850 103605
Association Cie Sac de Nœuds 5 000 116556
Ensemble Vocal Renaissance 3 000 100674
Chorale Bienvenue 240 100735
Accordéon Club de Sanvic 475 104650
Association des Amis du Musée André Malraux 1 425 108011
Radio Club Havrais&SWL 570 115633
Subvention d’aide au projet
Chœurs André Caplet 4 100 102 270
I LOVE LH 15 000 119746
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 30 – Culture – Services communs
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 570 euros
Sous-fonction 311 – Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 22 815 euros
Sous-fonction 313 – Théâtre
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 7850 eurosSous-fonction 322 – Musées
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement
Montant de la dépense 1425 euros
Code mission E20M05 Conception, organisation, soutien de l’animation culturelle
Montant total de la dépense 32 660 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les Membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 14 février 2012
Chantal ERNOULT,
Adjoint au Maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en Sous-Préfecture le 14/02/2012
Publié le 14/02/2012