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Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+EXAMINEES+SEANCE+DU+27.01
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+EXAMINEES+SEANCE+DU+27.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MOHON LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
27
janvier
2023
Date
de
Numéro
de
Thème
de
la
En
Vote
vote
“ABSTENTION
.
APS
ur
#bsent
Erésani
ose
.
..
Délibération
délibération
Objet de la délibération
prete
de
arc
sens
|
Présents
"POUR"
"conTRe"|
ounu |
Décisions du Conseil Municipal
Arrêt
d
ès-verbal
séance
Arrêt
d
ê
bal
d
sde
rrêt
du procès-
.
rrêt
du procès-verbal
du
,
du
18
novembre
2022
Propos
liminaires
18
novembre
2022
03/02/2023
15
SennanE
11
APPROUVE
le
procès-verbal
pouvoir
Arrêt
d
cès-verbal
séance
Arrêt d
è
bal d
|
ie
rre
u
pro
Fm
.
.
rret
au
proces-verpal
au
\
du
02
décembre
2022
Propos
liminaires
décembre
503%
03/02/2023
15
donnant
11
APPROUVE
le
procès-verbal
pouvoir
Compte-rendu
des
décisions
Compte-rendu
des
Î
le
Maire
par
décisi
ri
|
Géabsents
PREND ACTE des
décisi
Î
rises
par
le
Ma
écisions
prises
par
le
es
décisions
prises
P n
Pi
PF
Propos
liminaires
|
P
,
pe
03/02/2023
15
[donnant
11
|
p
délégation
du
Conseil
Maire
par
délégation
du
.
par
le
Maire
.
.
.
pouvoir
Municipal
Conseil
Municipal
Suite
à
retrait
de
délégations
de
fonctions
MAINTIENT
les fonctions
ar
le
Maire
aux
3
d'Adjointe
au
Maire
(titre
et
les
Rois
osition
du
04
absents
f
co
s'
aan
Officier
À
onctions
1
DCM2023.01.27-01
|
Affaires
générales
!
.
P
..
03/02/2023
15
donnant
11
7
6
2
nuls
4
.….
è
..
.
Conseil
Municipal
sur
le
ouvoir
d'état
civil
et
Officier
de
police
maintien
en
fonction
de
P
judiciaire)
à la
1ère
adjointe
au
la
1ère
adjointe
au
Maire
Maire Suite
à
retrait
de
un
|
MAINTIENT
les
fonctions
délégations
de
fonctions
na
à
;.
.
d'Adjoint
au
Maire
(titre
et
les
par
le
Maire
aux
3
04
absents
fonctions
s'y
rattachant
Officier
2
DCM2023.01.27
-02 |
Affaires
générales
|Adjoints,
position
du
03/02/2023
15
donnant
11
11
4
0
LL
.….
y
.
.
à
5 à
.
d'état
civil
et
Officier
de
police
Conseil
Municipal
sur
le
pouvoir
maintien
en
fonction
du
2ème
adjoint
au
Maire
judiciaire)
au
2ème
adjoint
au
Maire Suite
à
retrait
de
délégations
de
fonctions
par le Maire
aux 3
04 absents
NE
MAINTIENT
PAS
les fonctions
DCM2023.01.27
-03
[Affaires
générales
|Adjoints,
position
du
03/02/2023]
15
donnant
11
3
10
2
blancs
|d'Adjoint
au
Maire
(titre
et
les
Conseil
Municipal
sur le
pouvoir
fonctions
s'y rattachant
Officier
maintien
en
fonction
du
d'état
civil et Officier
de
police
3ème
adjoint
au
Maire
judiciaire)
au
3ème
adjoint
au
Maire
.
04
absents
|
in
DCM2023.01.27 -04
[Affaires générales
Fixation du nombre
| 63,02/2023 |
15 |
donnant |
11
15
0
o
[FXEà 4 le nombre d'Adjoints au
d'Adjoints
au
Maire
.
Maire
pouvoir
12
Voix
Suite
à
la vacance
du
Mr
BOUTE
.
Lo,
poste
de
3ème
Adjoint
54
absents
1 voix
1
blanc
et
INOMME
Mr
BOUTE
Jean-Louis
DEMO
- 08.
|AfAÎES
SÉnEraleS
au
Maire,
Election
du
03/02/2023)
15
donnant
1
Mr
DE
LA
PORTE
0
1nul
Jen
qualité
de
3ème
Adjoint
au
3ème
Adjoint
POUVOIT
DES
VAUX
(non
Maire,
qui
est
immédiatement
candidat)
installé
12 voix
NOMME
Mr LE QUEUX Pascal en
Election
du
4ème
04
absents
MIF
LE
QUEUR
1 blanc
et
|qualité
de
4ème
Adjoint
au
DCM2023.01.27
-06
[Affaires
générales
Adjoint
03/02/2023
15
donnant
11
|1voix
0
nul
Maire,
qui
est
imnréstistenent
pouvoir
Mr
ROQUEFORT
!
(non
candidat)
installé Publié
le
03
février
2023
Le
Maire
Francis
MAHIEUX