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Procès Verbal - Pv du 21 decembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caupenne-d'Armagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv du 21 decembre)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CAUPENNE-D’'ARMAGNAC PROCES
VERBAL
SEANCE
DU
21
décembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
et
un
décembre
à
18
heures
30,
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Caupenne-d'Armagnac
sous
la
présidence
de
M.
Patrick
Guichebarou,
Maire.
La
séance
a
été
publique.
Etaient
présents
:
MM.
GUICHEBAROU
Patrick,
ORTEGA
Josiane,
VOYER
Armand,
DUCOM
Joël,
FIOR
Anne-Marie,
LEFAIX
Christian,
MATHIEU
Patrick,
BRETTHES
David
Excusé
: M.
DUFFOUR
Frédéric
Mr
Armand
Voyer
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
1.
ADOPTION
DU
PV
Après
lecture
du
PV,
celui-ci
est
adopté
à
l'unanimité.
2.
AMORTISSEMENTS Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
l'amortissement
comptable
du
matériel
acheté
pour
un
montant
de
1580€,
cet
amortissement
sera
imputé
sur
le
chapitre
040
du
BP
2024.
3.
ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
Mr
le
maire
présente
le
projet
d'aménagement
des
espaces
publics
avec
accessibilité
des
bâtiments
(salle
des
fêtes
Luis
Ocana-
salle
des
associations-
Sanitaires
publics)
création
d’une
cuisine
d'été)
et
l'agrandissement
de
l'atelier
municipal
ce
projet
étant
dans
la
suite
logique
du
programme
voulant
préparer
notre
village
à
un
avenir
plus
accueillant
Le
coût
prévisionnel
de
cet
aménagement
s'élève
à
392
181€
HT.
Les
autres
dépenses
seront
les
travaux
d'entretien
de
la
forêt
communale
environ
7k€
ainsi
que
4KE€
restant
à
payer
pour
terminer
le
PLU
Le
conseil
municipal
adopte
à
l'unanimité
l'ensemble
de
ces
investissements.
4.
PROJET
AMENAGEMENT
DES
ESPACES
PUBLICS
ET
ACCESSIBILITE
-HONORAIRES
MAITRE
D'ŒUVRE
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
dans
sa
séance
du
18
février
2022
il avait
décidé
de
confier
les
travaux
de
maitrise
d'œuvre
pour
le
projet
d'aménagement
des
espaces
publics
au
centre
du
village
avec
mise
en
accessibilité
des
bâtiments
à
ADXL
Xavier
LACOSTE,
architecte
à
Nogaro.
M.
Le
Maire
présente
le
projet
dans
sa
globalité
Aménagement
des
Espaces
publics
et
accessibilité
des
bâtiments
(salle
des
fêtes
Luis
Ocana,
salle
des
associations
et
sanitaires
publics)
création
d'une
cuisine
d'été
et
Agrandissement
de
l'atelier
municipal
dont
le
montant
global
s'élève
à
392
181
€
HT,
Le
devis
complet
des
honoraires
de
l'architecte
s'élève
à
39
840,68
€
HT
soit
47808,82
€
TTC. Le
Conseil
Municipal
- ACCEPTE
le
devis
de
l'architecte
pour
un
montant
de
39840,68
€
HT
soit
47808,82
€TTC. 5.PLAN
DE
FINANCEMENT
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
Mr
le
maire
présente
le
plan
de
financement
correspondant
aux
travaux
d'aménagement
des
espaces
publics
et
accessibilité
des
bâtiments.
Financeurs
Taux
d'intervention
Montant
sur
le
montant
HT
Etat
(DETR)
30%
117
654€
Région
30%
117
654€
Département
20%
78
436€
Autofinancement
20%
78
436€
Total
100%
392
181€
Celui-ci
est
adopté
à
l'unanimité
5.
QUESTIONS
DIVERSES
+
SIISBA Le
comité
syndical
s'est
réuni
pour
préparer
les
orientations
budgétaires
2024
en
présence
du
CDL
Mr
DEMAY.
L'objectif
général
validé
par
tous
les
membres
étant
de
faire
des
économies
de
fonctionnement
Les
grandes
lignes
du
budget
ont
été
présentées
cependant
il faudra
élaborer
le
compte
administratif
et
l'analyser
avant
de
faire
des
propositions
sur
le
futur
budget.
|
La
mutualisation
des
fluides
a
été
évoquée,
le
montant
global
a
été
évalué
à
27k€
|
réparti
entre
3 écoles
maternelles
à 5k€
chacune
et les
3 autres
écoles
à 4K€
|
chacune
et
par
an.
Les
débats
se
déroulent
dans
une
ambiance
plus
sereine.
e
PLU A
la
demande
de
la
DDT
le
cabinet
URBADOC
prépare
la
modification
du
dossier
qui
ne
devrait
comporter
que
des
zones
de
densifications.
Une
réunion
sera
proposée
en
janvier
avec
le
SCOT
de
Gascogne,
la
DDT,
le
service
instructeur
du
PETR
et
le
cabinet
URBADOC
afin
de
présenter
ces
nouveaux
éléments.
e
ZAENR Le
Maire
fait
savoir
au
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
de
la
concertation
en
vue
de
la
définition
des
zones
d'accélération
pour
l»implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
un
registre
a
été
mis
à
la
disposition
du
public
du
18
au
22
décembre
2023
et
qu’une
insertion
a
été
faite
sur
le site
de
la
commune.
La
consultation
se
termine
le
22
décembre
à
18h.
À
ce
jour
il
n'y
a
pas
d'observation
de
la
part
des
habitants
de
la
commune.
Une
réunion
du
conseil
municipal
aura
lieu
à
la
mairie
le
mardi
26
décembre
à
18h
afin
de
valider
cette
cartographie.
+
Associations La
rencontre
avec
les
associations
du
8
décembre
à
permis
de
préparer
le
calendrier
des
salles
Celles-ci
sont
souvent
retenues
aussi
des
règles
ont
été
mises
en
place
afin
de
pouvoir
satisfaire
les
demandes
des
habitants
de
la
commune
; Les
associations
sont
prioritaires
dans
le
choix
des
dates
car
elles
œuvrent
pour
créer
du
lien
social.
+
CCAS Les
coffrets
cadeaux
de
Noel
pour
les
personnes
de
plus
de
65
ans
ont
été
distribués
ainsi
que
le
« QUE
VOUS
AT
DISES
n°16
«
Mr
le
maire
remercie
les
conseillers
pour
cette
diffusion
et
plus
particulièrement
Mme
Josiane
Ortega
pour
la
mise
en
page
du
journal
et
Mr
Armand
Voyer
pour
la
logistique
des
106
coffrets
offerts. e
Organisation
présentation
des
vœux
La
municipalité
présentera
ses
vœux
au
personnel
communal
le
vendredi
5
janvier
à
18h
30
et
à
la
population
le
dimanche
7
janvier
à
12h.
e
Voirie Mme
Ortega
et
Mr
Bacquela
ont
déjà
signalé
le
mauvais
état
des
routes
concédées
a
la
CCBA
notamment
les
routes
de
Soucaret,
du
Moulin
de
Salles,
de
Nauton,
du
Moulin
des
Claous
et
de
Touget
ainsi
que
le
pont
sur
l'Escourre
dont
l'état
devient
catastrophique.
Îls
redemandent
que
leur
inquiétude
soit
remontée
au
service
voirie.
Rien
ne
restant
à
l'ordre
du
jour,
M.
le
Maire
lève
la
séance
à
20h00.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
CE
—