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Procès Verbal - Proces Verbal du 14122022
Document publié le Mercredi 26 octobre 2022 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 14122022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Procès-verbal de la réunion de conseil du 14/12/2022
Personnes présentes : Mrs THIEVET Christian ; LADRIERE Daniel ; CANDAËS Roger ;
LALIN Raphaël ; ROUSSELLE Sébastien ; LAGRENE Franck ; DEGROOTE Philippe ;
DEGEUSER Simon ; SANTY Jean-Pierre.
Mmes ANSELIN Ghislaine : BUKOWINSKI Nathalie ; DERON Laurence
Absents excusés : M. BOISLEUX Christian -> Procuration M. CANDAËS Roger
LETERME Julien -> Procuration M. THIEVET Christian
VERMEESCH Julie -> Procuration Mme. BUKOWINSKI Nathalie
Est élue secrétaire de séance : Mme Ghislaine ANSELIN
Le quorum est atteint.
La séance est ouverte à 18h36.
Monsieur le Maire donne lecture du Procès-Verbal du 26 octobre 2022.
Aucune remarque et observation, le PV est approuvé à l’unanimité.
1) Décision modificative budgétaire travaux école
Monsieur le Maire informe le conseil d’un surplus de coût de travaux aux écoles et
propose d’ajouter des crédits en dépenses non prévues au chapitre N°23. Le
conseil municipal autorise Monsieur le Maire à ajouter des crédits en dépenses
d’investissement.
2) Décision modificative budgétaire caution
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il convient de rembourser la caution des
locataires sortants au 36 rue André Mercier non prévu et propose au conseil
d’ajouter des crédits en dépenses non prévues au chapitre 15.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à ajouter des crédits dans ce
chapitre. 3) Informations trésorerie RPI
Le SIVU du RPI Sensée Cojeul dont nous sommes membres sollicite une avance de
fonds sur l’année 2023, somme qui sera déduite lors du prochain budget et des
différentes demandes d’acomptes.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à faire cette avance de fonds pour le
SIVU.
Le conseil municipal souhaite une présentation annuelle détaillée des comptes.
4) Création d’un forfait énergie à l’Eglise
Le compteur de l’Eglise est attribué à la commune, au vu de l’augmentation des
charges, le conseil municipal décide de mettre en place un forfait énergie lors d’un
office ou d’une manifestation à l’Eglise, pour les personnes et associations non
résidentes de la paroisse Saint Vaast des Vallées Scarpe et Sensée.
Le montant du forfait est fixé à 50 euros pour l’année 2023.
Le conseil vote à l’unanimité.
5) Remplacement de la chaudière au 3 Place Jules Viseur
Monsieur le maire informe le conseil que la chaudière du logement 3 Place Jules
Viseur devra être remplacée prochainement car de nombreux problèmes de
fonctionnement ont été relevés.
Le conseil propose de faire deux devis pour comparer et autorise Monsieur le
Maire à changer la chaudière si elle tombait en panne avant l’établissement du
budget 2023.
6) Projet d’aménagement du centre bourg et de la gendarmerie
Suite à l’audience accordée à Monsieur le Maire par Monsieur Castanier Secrétaire
Général de la Préfecture, une demande de subvention pour une étude a été faite.
Le plan de financement pour cette subvention sera fourni ultérieurement.
En ce qui concerne la micro-crèche, Monsieur le Maire évoque au conseil que les
porteurs de projet sont toujours très intéressés pour la création d’une micro-
crèche au sein de notre commune et demande l’autorisation de faire une étude
d’aménagement à leur charge.
Les membres du conseil autorisent les porteurs du projet à effectuer cette étude. 7) Devenir du logement au 36 Rue André Mercier
Monsieur le Maire informe le conseil que l’état des lieux de sortie a été fait. Le
logement est disponible mais n’est plus conforme à la réglementation actuelle.
Le conseil municipal propose d’intégrer le devenir du logement dans l’aménagement
du centre bourg et propose de réaliser des devis pour une éventuelle réhabilitation.
8) Préparation fête de Noël et distribution colis des aînés
Le conseil municipal et les membres du CCAS sont invités à se rendre à 8h30 à la
salle Maurice Druon pour la répartition des colis afin de commencer la distribution
à 9h00.
La Fête de Noël est avancée à 14h00 le dimanche 17 décembre2022 au vu du
match qui se déroulera à 16h00.
9) Divers
La cérémonie des vœux du maire est décalée au 22 janvier 2023.
Le 2 septembre est prévue l’inauguration du mémorial, 350 soldats canadiens.
La séance est levée à 20h10.