Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces Verbal du 14122022
Procès Verbal - Proces verbal 20mars 2026
Procès Verbal - Proces Verbal du 30052023
Procès Verbal - proces verbal du 26102022
Procès Verbal - Proces Verbal du 08032023
Procès Verbal - proces verbal du 8 decembre 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL DU 13 SEPTE
Procès Verbal - Proces Verbal du 08022023
Procès Verbal - Proces verbal 2 avril 2026
Procès Verbal - Proces verbal 10 mars 2026
Procès Verbal - Proces Verbal du 05042023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 05042023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Procès-verbal de la réunion de conseil du 05/04/2023
Personnes présentes : Mrs THIEVET Christian, LADRIERE Daniel, CANDAËS Roger, BOISLEUX Christian, ROUSSELLE Sébastien, DEGEUSER Simon, LAGRENE Franck, DEGROOTE Philippe, LETERME Julien, LALIN Raphaël, SANTY Jean-Pierre
Mme VERMEESCH Julie, ANSELIN Ghislaine, DERON Laurence, BUKOWINSKI Nathalie
Est élue secrétaire de séance : Mme Ghislaine ANSELIN
Le quorum est atteint.
La séance est ouverte à 20h05
Monsieur le maire donne lecture du Procès-Verbal du 8 mars 2023.
Aucune remarque et observation, le PV est approuvé à l’unanimité.
1. Vote du Budget Primitif
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur SANTY, délégué aux finances,
pour la présentation du budget primitif 2023.
Montant des dépenses de fonctionnement prévu en 2023 : 427 300.00euros
Montant des recettes de fonctionnement prévu en 2023 : 1 509 866.33 euros
Montant des dépenses d’investissement prévu en 2023 : 917 085.02 euros
Montant des recettes d’investissement prévu en 2023 : 917 085.02 euros
Après délibération à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le budget
primitif 2023.
2. Vote de la fongibilité des crédits par section
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que la nomenclature M57
donne à la commune la possibilité d’ajouter de la fongibilité de crédit. Le
Conseil à la possibilité de voter un fond de crédit supplémentaire à hauteur de
7.5% maximum par section (fonctionnement - investissement) lors d’un
manque de crédit dans un chapitre. Cette mesure évite de réunir le Conseil
Municipal pour décider ou non d’ajouter un supplément de crédit dans un
chapitre. Le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à dépenser jusqu'à
7.5% en fonctionnement et investissement dans le cas où la commune aurait
besoin de crédit supplémentaire dans un chapitre.
3. Renouvellement du tableau des effectifs
Monsieur le Maire propose de renouveler le tableau des effectifs.
Il énonce le personnel de la commune en 2023 : soit 4 personnes.
L’Assemblée approuve à l’unanimité le tableau des effectifs.
4. Désignation du paysagiste et validation de son devis
Monsieur le Maire évoque au Conseil Municipal les réponses obtenues suite à
la sollicitation de deux paysagistes pour l’aménagement du centre bourg : l’un
a décliné l’offre par manque de temps, le second quant à lui a remis son offre
dans les temps impartis.
Après étude de l’offre, le Conseil Municipal décide de retenir Monsieur
LABORDE, paysagiste concepteur.
5. Demande de subvention au titre du fond vert pour ingénierie
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander une subvention
au titre du fond vert pour ingénierie pour l’aménagement du centre bourg.
Après délibération à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le
Maire à demander une subvention au titre du fond vert pour ingénierie et
d’effectuer les démarches nécessaires.
6. Election d’un nouveau délégué au SIVU du RPI
Monsieur le Maire évoque à l’Assemblée que la commune doit voter un
nouveau délégué au SIVU du RPI suite à la démission d’un élu de la commune.
Monsieur le Maire propose de donner sa candidature et demande au conseil s’il
y a d’autres candidats. Personne ne postule
Après vote à l’unanimité, Le Conseil approuve la candidature de Monsieur le
Maire comme délégué au SIVU du RPI.
7. Admission en non-valeur
Monsieur le Maire rappelle au Conseil l’admission en non-valeur toujours
impayé par l’usager malgré les mises en demeures réalisées.
La trésorerie incite la commune à prendre en charge cette régularisation et de
l’ajouter au budget 2023.
Après délibération à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de prendre en
charge l’admission en non-valeur au budget primitif 2023.
8. Demande de subvention auprès de Monsieur le Président du Département
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de demander une subvention
auprès de Monsieur le Président du Conseil Départemental au titre du FARDA
pour l’étude d’aménagement du centre bourg. Après délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le
Maire à demander une subvention auprès du Conseil Départemental et
d’effectuer les démarches nécessaires.
9. Divers
Monsieur le Maire annonce au Conseil Municipal les diverses manifestations.
La séance est levée à 22h10.