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Arrêté - DIV 300 2024
Document publié le Samedi 6 juillet 2024 par la commune d'Aire-sur-la-Lys.
Lien du pdf (Arrêté - DIV 300 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Justice et droit,
Aire HE Lys
Arrêté municipal n°2024-300-DIV
EXTRAIT DU REGISTRE DES ACTES DU MAIRE DE LA VILLE D’AIRE SUR LA LYS
OBJET : Balade Clownesque avec le Conseil Municipal des Jeunes
Le samedi 6 juillet 2024
Circulation - Stationnement
Le Maire d’Aire-sur-la-Lys,
VU
Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.2212.1
à L.2213.6,
Le Code de la Route,
L'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 sur la signalisation routière, modifié
par les arrêtés subséquents,
Le livre VI du Code Pénal et les textes spéciaux,
Considérant l’organisation par le Conseil Municipal des Jeunes en partenariat avec
l'association Aire Animation Patrimoine et l'Espace Socioculturel de la Lys, d’une
balade clownesque en vélo sur la commune d’Aire-sur-la-Lys,
Considérant qu’il appartient à l’Autorité Municipale d’autoriser et de réglementer
cette manifestation.
ARRETONS
Article 1 : - Le Conseil Municipal des Jeunes est autorisé à organisé une balade
clownesque à vélo le samedi 6 juillet 2024 à partir de 14h00 sur l'itinéraire suivant : Départ à 14h00 du parking de la Ballastière : Rue du Fort Gassion en direction du
Port Fluvial, piste cyclable entre le camping municipal et le Pôle Petite Enfance en
direction de l’Ehpad, traversée du Bd de Gaulle vers piste cyclable en direction de
la place du Rivage, traversée de la rue de Saint-Omer, rue du Moulin, piste cyclable
rue de la Surelle, Bd de la Manutention, Place du Château, rue du Mont de Bienne,
rue d'Alsace Lorraine, Barreau des Alliés, piste cyclable le long de la RD943,
traversée de la RD943 route de Witternesse en direction de Lambres par piste
cyclable, traversée de la RD943 vers le chemin le long du contournement (D188) en
direction d’Aqualys, Chemin Mon Plaisir, rue du Portugal, Place Philippe d'Alsace,
Chemin des Ecoliers, rue Bauduin V, Chemin de Malannoy, Allée de Normandie, Allée
des Maraîchers, Chemin de Malannoy, rue Edouard Herriot, rue Jean Jaurès, rue de
la Tour Blanche, rue du Bourg, rond-point de Saint-Omer, rue du Bourg vers
Grand’Place, rue Notre Dame, Place Notre Dame, Place d’Armes, rue des Casernes,
rue de Brabant, traversée de la rue de Saint-Omer, rue des Clémences, Place des
Béguines, rue du Nouveau Quai, traversée du Bd de Gaulle en direction du Bassin
des 4 faces par la piste cyclable, traversée de la rue du Fort Gassion, Chemin du
Halage vers le club canin, traversée de la Ballastière, Chemin de la Ballastière,
Arrivée parking de la Ballastière
Article 2: Charge à l'organisateur de mettre en place un dispositif de sécurité
durant le trajet comme suit :
- Présence de deux animateurs de l'Espace Socioculturel en ouverture de la
randonnée cycliste et deux animateurs en serre-file, qui seront
obligatoirement munis de chasubles, pour être clairement identifiés.
- Les cyclistes devront obligatoirement porter un casque de protection.
Article 3: - Les infractions au présent arrêté seront constatées et réprimées
conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 4 : - Madame la Directrice Générale des Services de la ville d’Aire-sur-la-Lys,
Monsieur le Directeur des Services Techniques de la commune, l’organisateur, les
services d’Incendie et de Secours, de Police Municipale, de Gendarmerie et tout
agent de l'autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié sous forme électronique sur le site internet de la Ville
d’Aire-sur-la-Lys.
Il peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de la notification, sa
transmission au représentant de l’Etat et sa publication.
Fait à Aire-syr-la-Lys,