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Déliberation - Delib ca Ccas 2019
Document publié le Jeudi 12 mars 2020 par la commune de Lillers.
Lien du pdf (Déliberation - Delib ca Ccas 2019)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Fin de vie,
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCTALE
DE LILLERS
Extrait du repistre aux délibérations du Conseil d'Administration
Séance du 12 mars 2020
12 mars 2020
Nombre de Membres
du Conseil , : ;
d'Administration L'an deux mil vingt , le douze mars à dix-huit heures, les
15 Membres du Conseil d'Administration se sont réunis au CCAS, lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur
Pascal BAROIS, Président du Conseil d' Administration, en
suite de convocation en date du 2 mars deux mille vingt.
Présents à la séance Ltnient Présents :
9 Monsieur BAROIS, Président Madame MARGEZ Maryse
Madame DANEL Christiane
Nombre de pouvoirs Madame GOUILLARD Bernadette } Madame BOULIN Violette
9 Madame ROSIAUX Karine
Madame PHILIPPE Carine
Madame DELWAULLE Michèle
Madame DUBOIS Carole " {
Nombre d'Absents Etaient Excusés :
6 Madame CATOUILLARD Andrée Madame JAKUBEK Monique
Monsieur FLAJOLLET Christophe
, Monsieur HOCQ Bruno
Nombre de Votants Monsieur CHEMIN Bernard - 8 Madame DELBARRE Jacqueline
OBJET
se d’a$ :
Nombre d'abstention IN-02) Compte Administratif CCAS- Exercice 2019
1
Accusé de réception en préfecture
C62-265205160-20200317-Hi02cptead-DE
Date de télétransmission : 17/02/2020
Date de réception préfecture : 17/03/2020 Conseil d'Administration du 12 mars 2020
II - 02) Compte Administratif CCAS — Exercice 2019
Monsieur le Président expose le Compte Administratif de l’exercice 2018.
du. CCAS qui
présente un excédent d'investissement de 97 327,98 € etun excédent de
fonctionnement de 39
655,59 €.
Il demande au Conseil d’Admigistration de l’approuver.
Adopté par 7 pour et 1 abstention.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et'an susdits.
Transmis le AUDE M RP ARR ere à la Sous-Préfecture
de BETEUNE.
fiée). ue
Extrait coriforme et'exécutoire (Art. 2 — Loi n° 82-213 du 2 mars 1982.m0Q
Certifié exécutoire par le Maire, D
Compte tenu de fa transmission on
Sous-Préfecture, le A/S
—————————
Accusé de réception en préfecture
052-266205160-20200317-Hi02cptead-DE
Date de télétransmission : 17/03/2020
Date de réception préfecture : 17/03/2025
RE ——————— DÉPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DE LILLERS
Extrait du registre aux délibérations du Conseil d'Administration
Séance du 12 mars 2020
12 mars 2020
Nombre de Membres
du Conseil , : ;
d'Administration L'an deux mil vingt , le douze mars à dix-huit heures, les Meinbres du Conseil d'Administration se sont réunis au CCAS, 15 : os ue , lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur
Pascal BAROIS, Président du Conseil d' Administration, en
suite de convocation en date du 2 mars deux mille vingt.
Présents à la séance Etaient Présents :
9 Monsieur BAROIS, Président
Madaine MARGEZ Maryse
Madame DANEL Christiane
Madame GOUILLARD Bernadette
Nombre de pouvoirs Madame BOULIN Violette
0 Madame ROSEAUX Karine
Madame PHILIPPE Carine
Madame DEL WAULLE Michèle
Madatne DUBOIS Carole ds !
Nombre d'Absenis Etaient Excusés :
6 Madame CATOUILLARD Andrée
Madame JAKUBEK Monique
Monsieur FLAJOLLET Christophe
. Monsieur HOCQ Bruno
Nombre de Votants Monsieur CHEMIN Bernard Madame DELBARRE Jacqueline
8
OBJET
V L
Nombre d'abstention IH-04) Compte Administratif Résidence Autonomie . Ambroise Croizat- Exercice 2019
Accusé de réception en préfecture
062-266205160-20200317-IH04cptead-DE
Date de télétransmission : 17/03/2020
Date de réception préfecture : 17/03/2020 Conseil d'Administration du 12 mars 2020
TIL- 04) Compte Administratif Résidence Autonomie A. Croizat — Exercice 2019
Monsieur le Président expose le Compte Administratif de l'exercice 2018 du Résidence
Autonomie A. Croizat. qui présente un excédent d’investissement de 33 917,34 € et un
excédent de fonctionnement de 23 750,30 €.
IL demande au Conseil d’ Administration de l’approuver.
Adopté par 7 pour et À abstention.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Transmis le WA. Lo. Re... à la Sous-Préfecture de BETHUNE.
Exiraït confoime et exécutoire (Art. 2 — Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 a i
D Certifié exécutoire par le Maire,
Compte tenu de la transmission en
Sous-Préfecture, le MAMIE SZ
usé de récention en préfecture
52-266205160-20200317-IH04cptead-DE
Dale de télétransmission : 17/03/2020
Daie de réception préfecture : 17/03/2020 DÉPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DE LILLERS
Extrait du registre aux délibérations du Conseil d'Administration
12 mars 2020
Nombre de Membres
du Conseil
d'Administration
15
Présents à la séance
9
Nombre de pouvoirs
6
Nombre d'Absenis
6
Nombre de Votants
8
Nombre d'abstention
1
Séance du 12 mars 2020
L'an deux mil vingt , le douze mars à dix-huit heures, les
Membres du Conseil d'Administration se sont réunis au CCAS,
lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur
Pascal BAROIS, Président du Conseil d‘ Administration, en
suite de convocation en date du 2 mars deux mille vingt.
Etaient Présents !
Monsieur BAROIS, Président
Madame MARGEZ Maryse
Madame DANEL Christiane
Madame GOUILLARD Bernadette
Madame BOULIN Violette i
Madame ROSIAUX Karine |
Madaine PHILIPPE Carine i
Madame DELWAULLE Michèle
Madame DUBOIS Carole
Etaient Excusés :
Madame CATOUILLARD Andrée
Madame JAKUBEK Monique
Monsieur FLAJOLLET Christophe
Monsieur HOCQ Bruno
Monsieur CHEMIN Bernard
Madame DELBARRE Jacqueline
OBJET
III-06) Compte Administratif Service de Soins Infirmiers À
Domicile - Exercice 2019
Accusé de réception en préfecture
062-266205160-2020081 7-HHO06cptesdmest-
DE
Date de télétransmission : 17/03/2020
Date de réception préfecture : 17/03/2020 Conseil d'Administration du 12 mars 2020
HH1-06) Compte Administratif Service de Soins Infirmiers à Domicile — Exercice 2019
Monsieur le Président expose le Compte Administratif de l'exercice 2019 du Service de Soins Infirmiers à Domicile qui présente un excédent d’investissement de 36 166,24 € et un
excédent de fonctionnement de 113 471,44 €,
Il demande au Conseil d'Administration de l’approuver.
Adopté par 7 pour et 1 abstention.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Transmis le A dre... à Ja Sous-Préfecture de BETHUNE.
Extrait conforme et exécutoire (Art. 2 — Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée).
Certifié exécutoire par le Maire,
Conipte tenu de la transmission en
Sous-Préfecture, lé Uk. se ©
et de le Publication le ae ©
Liers, lo ne de sz
Le Maire, LS
Accusé de réception en préfecture
062-26620560-20200317-196cptesdmss
DE
Date de tététransmission : 17/03/2020
Date de réception préfecture : 17/03/2020 DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
DE LILLERS
Extrait du registre aux délibérations du Conseil d'Administration
12 mars 2020
Nombre de Membres
du Conseil
d'Administration
15
Présents à la séance
9
Nombre de pouvoirs
0
Nombre d'Absents
6
Nombre de Votants
8
Nombre d’abstention
i
Séance du 12 mars 2020
L'an deux mil vingt , le douze mars à dix-huit heures, les
Membres du Conseil d'Administration se sont réunis au CCAS,
lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur
Pascal BAROIS, Président du Conseil d' Administration, en
suite de convocation en date du 2 mars deux mille vingt.
Etaient Présents :
Monsieur BAROÏS, Président
Madame MARGEZ Maryse
Madame DANEL Christiane
Madame GOUILLARD Bernadette
Madatne BOULIN Violette
Madame ROSIAUX Karine
Madame PHILIPPE Carine
Madame DÉLWAULLE Michèle
Madaine DUBOIS Carole
Etaient Fxcusés :
Madame CATOUILLARD Andrée
Madame JAKUBEK Monique
Monsieur FLAJOLLET Christophe
Monsieur HOCQ Bruno
Monsieur CHEMIN Bernard
Madame DELBARRE Jacqueline
OBJET
X1-08) Compte Administratif Service d’Aide et
d’Accompagnement À Domicile - Exercice 2019
Accusé de réception en préfecture
DE
Date de télétransmission : 17/03/2020
Date de réception préfecture : 17/03/2020
C62-266205160-20290317-1H08cptezdsaad- Conseil d'Administration du 12 mars 2020
11-08) Compte Administratif Service d’Aide à Domicile — Exercice 2019
Monsieur le Président expose le Compte Administratif de l’exercice 2019 du Service d’Aidé et d’Accompagnement à Domicile qui présente un excédent d'investissement de 17 107,12 € et un excédent de fonctionnement de 12 457,25 €.
Il demande au Conseil d Administration de l’approuver.
Adopté par 7 pouit et 1 abstention.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits.
Certifié exécutoire par Je aire,
Compte tenu de la transmission en
Sous-Préfectura, le Ada Sie ©
et de la Publication le n/a
Lilllers, le 474814 Hé
SZ
Accusé de réception en préfecture
062-266205160.20200817-l08coteadsaad-
DE
Date de télétransmission : 17/03/2020
Dete de réception préfecture : 17/09/2029