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Ordre du Jour - odj cm 31 03 2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 31 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
04 75 98 10 73 Fax 04 75 98 15 70 Email mairie@montsegursurlauzon.fr
www.montsegursurlauzon.fr
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA DROME
MAIRIE
DE
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
Montségur sur Lauzon, le 27 mars 2026
Le Maire,
Aux membres du Conseil Municipal
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la salle du conseil municipal le Mardi 31 mars 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - Délibération
2 – Fixation des indemnités des élus - Délibération
3 – SDED – Désignation de deux représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués du comité syndical - Délibération
4 – SMBVL – Désignation d’un délégué du Syndicat Mixte du bassin versant du Lez - Délibération
5 – Nomination du référent « Lutte contre l’Ambroisie » - Délibération
6 – Nomination des délégués et correspondant CNAS - Délibération
7 – Désignation du correspondant Défense – Délibération
8 – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres – Délibération
9 – Désignation du représentant auprès du SDIS et de la Caserne du Rouvergue – Délibération
10 - Signature de la charte « Ciéuta Mistralenco » - Délibération
Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes respectueuses salutations.
Le Maire,
Yves FEYDY