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Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 16 decembre)
Thèmes du document : Assurance, Sécurité sociale, Travail et emploi,
Gignac, le 10 décembre 2025
Référence : 2025/209 - JFS. /CSB.
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
MARDI 16 DECEMBRE 2025 à 18H30
Salle des mariages et du Conseil Municipal
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-François SOTO
ORDRE DU JOUR :
Gestion et finances
1- Budget 2025 de la commune : décision modificative – rapporteur : M. CHRISTOL
2- Admission en non-valeur – rapporteur : M. CHRISTOL
3- Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement de la commune –
rapporteur : M. CHRISTOL
4- Garantie d’emprunt opération « Les Jardins de Rozanne » - FDI – Rapporteur : J.F. SOTO
Affaires foncières et urbanisme
5- Cession d’un appartement de la résidence du Chai (anciennement LOGECO) - rapporteur :
J.F. SOTO
6- Intégration dans le domaine public de la parcelle BC 82 – Chemin Marc Galtier – rapporteur :
O. SERVEL
Aménagement du village et travaux
7- Promesse de bail emphytéotique avec EREA Ingénierie - rapporteur : O. SERVEL
Affaires intercommunales ou syndicales
8- R.P.Q.S. 2024 du service de l’eau et de l’assainissement – Rapporteur : O. SERVEL
9- S.P.L. TERRITOIRE 34 : modifications statutaires – rapporteur : O. SERVEL Services annexes
10- Budget 2025 de la régie d’électricité : décision modificative – rapporteur : O. SERVEL
11- Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement de la Régie Municipale
d’Electricité – rapporteur : O. SERVEL
12- Heures supplémentaires et astreinte de la Régie Municipale d’Electricité – rapporteur :
O. SERVEL
Ressources humaines
13- Mise à jour du tableau des effectifs - rapporteur : F. COLOMBIER
14- Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque
frais de santé des agents – rapporteur : F. COLOMBIER
15- Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires retenu par le C.D.G. 34 – rapporteur :
F. COLOMBIER
16- Convention avec le C.D.G. 34 pour la médecine du travail – rapporteur : F. COLOMBIER
17- Heures supplémentaires et astreintes de la mairie – rapporteur : F. COLOMBIER
18- Indemnités de responsabilité au titre des fonctions de régisseur d’avances et de recettes –
rapporteur : F. COLOMBIER
19- Indemnités forfaitaires pour le travail des dimanches et jours fériés des personnels de la filière
sanitaire et social – rapporteur : F. COLOMBIER
20- Adhésion à la mission « Délégué à la Protection des Données » proposée par le C.D.G. 34 –
rapporteur : F. COLOMBIER
Affaires générales
21- Convention avec l’O.C.V.H. pour la mise à disposition du Sonambule - rapporteur :
P. LASSALVY
22- Convention avec le Cinéma Alain Resnais pour la mise à disposition du Sonambule –
rapporteur : P. LASSALVY
23- Dénomination d’une voie et des salles de réunion de l’hôtel de ville - rapporteur :
P. LASSALVY
24- Conditions de prêt de salles dans le cadre des campagnes électorales – rapporteur : J.F. SOTO
25- Convention avec l’Association Protection Civile 34 dans le cadre du Plan Communal de
Sauvegarde – rapporteur : P. LASSALVY
Divers
26- Questions diverses