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Document publié le Jeudi 21 août 2025 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 28 aout 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Travail et emploi,
Gignac, le 21 août 2025
Référence : 2025/114 - JFS. /CSB.
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
JEUDI 28 AOUT 2025 à 18H30
Salle des mariages et du Conseil Municipal
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-François SOTO
ORDRE DU JOUR :
Affaires foncières et urbanisme
1- Cession d’un appartement Résidence « Logecos » – rapporteur : J.F. SOTO
2- Intégration des espaces communs du lotissement « Les Chèvrefeuilles » - rapporteur : O. SERVEL
3- Intégration de la parcelle BA 1230 dans le domaine public – rapporteur : O. SERVEL
Affaires intercommunales ou syndicales
4- Composition du futur conseil communautaire de la C.C.V.H. – rapporteur : J.F. SOTO
5- Rapport annuel du Syndicat Centre Hérault sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – rapporteur : J.F. SOTO
Services annexes
Ressources Humaines
6- Mise à jour du tableau des effectifs : J.F. SOTO
Affaires Générales
7- Dénomination de voies – rapporteur : J.F. SOTO
8- Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche pour 2026 – rapporteur : J.F. SOTO
9- Protocole d’accord transactionnel avec SPIE BATIGNOLLES – rapporteur : J.F. SOTO
10- Garantie d’emprunt – rapporteur : J.F. SOTO
Questions diverses