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Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - info oj cm 24 sept 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
Gignac, le 12 septembre 2024
Référence : 2024/193 - JFS. /CSB.
Objet : convocation
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
MARDI 24 SEPTEMBRE 2024 à 18H30
Salle des mariages et du Conseil Municipal
Dans cette attente, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Jean-François SOTO
ORDRE DU JOUR :
Gestion et finances :
1- Modification des tarifs en bibliothèque – rapporteur : J.F. SOTO
Affaires foncières et urbanisme
2- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : parcelle cadastrée BV 13 – rapporteur O. SERVEL
3- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : parcelle cadastrée BW 20 – rapporteur O. SERVEL
4- Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître : parcelle cadastrée BW 169 – rapporteur O. SERVEL
Aménagement de la ville et travaux
5- Permis de végétaliser sur l’espace public - rapporteur : O. SERVEL
Affaires intercommunales ou syndicales
6- Election du délégué du bureau de l’O.C.V.H. – rapporteur : J.F. SOTO
7- R.Q.P.S. 2023 du service d’élimination des déchets ménagers et assimilés – rapporteur : J.F. SOTO
Ressources Humaines
8- Mise à jour du tableau des effectifs – rapporteur : F. COLOMBIER
Affaires générales
9- Délégation du Conseil Municipal au Maire – rapporteur : J.F. SOTO
10- Convention financière avec l’état pour le conseiller numérique – rapporteur : J.F. SOTO
11- Dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche pour 2025 – rapporteur : J.F. SOTO
12- Dénomination des voies ou espaces publics – rapporteur : F. COLOMBIER
Questions diverses