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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 04 02
Document publié le Jeudi 2 avril 2015 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 04 02)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Logement,
Le jeudi 2 avril 2015, à 19 h 00, le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
BARDY
Marie-Christine,
CROS
Patricia,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
ASSADET
Alain,
AUDIOT
Francis,
BERGERAULT
Eric,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
PHILIPPE
Narcisse,
NOUAT
Christian
et REMANJON
Patrice.
Absentes
excusées
: Mme
CHARPENTIER
Céline,
FONTAINE
Dorothée.
Absente
excusée
ayant
délégué
pouvoir
: Mme
RAIMBAULT
Martine
(ayant
délégué
pouvoir
à
M.
ASSADET
Alain).
Secrétaire
de
séance
: M.
AUDIOT
Francis.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l'ordre
du
jour. COMPTE-RENDU
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
Commissions
finances
: le Conseil
Municipal
est
informé
que
le montant
des
dotations
versées
par
l’Etat
est
en
partie
connu.
Une
baisse
conséquente
est
à constater
en
ce
qui
concerne
la dotation
forfaitaire.
Commission
communication
: une
esquisse
du
prochain
bulletin
municipal
est
présentée
à l’assemblée
avec
les
différents
thèmes
qui
seront
abordés.
TARIF
DE
LOCATION
DE
LA
SONORISATION
MOBILE
: le Conseil
Municipal
accepte
de
fixer
à
250
€ le
tarif
de
location
de
la sonorisation
mobile
aux
associations
extérieures
à la
Commune,
à compter
du
1 mai
2015.
PROJET
DE
CONSTRUCTION
DES
LOCAUX
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
ET
DE
LA
GARDERIE
MUNICIPALE
: le Maire
informe
l’assemblée
du
projet
de
construction
d’un
bâtiment
qui
accueillera
la cantine
scolaire
et la
garderie
municipale.
La
démolition
des
locaux
actuels
de
la cantine
serait
envisagée
et une
construction
à partir
de
la cour
de
l’école
pourrait
voir
le jour.
La
disposition
de
ces
locaux
ainsi
que
leur
surface
restent
à définir.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
et souhaite
poursuivre
ce
projet
et pour
cela,
il autorise
le Maire
à lancer
une
consultation
d’architectes.
ATELIERS
MUNICIPAUX
: le Conseil
Municipal
souhaite
lancer
la construction
de
locaux
à vocation
d’ateliers
municipaux
rue
du
Champ
de
la Dame.
Pour
cela
le Maire
souhaite
former
un
groupe
de
travail
auquel
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
est
invité
à participer
à une
première
réunion
le mercredi
15
avril
sur
place.
ETANG
COMMUNAL
: dans
un
1°
temps
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que
dans
le cadre
du
fonds
de
reboisement,
en
partenariat
avec
la Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives,
la plantation
d’arbres
dans
la parcelle
communale
récemment
acquise
à côté
de
l’Etang
communal,
est
prévue.
Une
information
sur
les
conditions
de
plantations
et essences
diverses
d’arbres
à privilégier
est
faite.
Par
ailleurs,
2 circuits
VTT
sont
aménagés
pour
les
amateurs
de
ce
sport
avec
un
départ
à partir
de
l’Etang.
Le
problème
du
stationnement
des
sportifs
est
avancé.
Une
petite
zone
gravillonnée
sera
aménagée
à proximité
de
la barrière
de
clôture
afin
d'effectuer
un
demi-
tour
dans
de
bonnes
conditions.
Un
affichage
des
horaires
d'ouverture
de
la barrière
sera
fait
pour
informer
les
usagers.
TERRAIN
DU
PRIEURE
: Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à prescrire
un
plan
d'aménagement
de
la zone
NAa
du
Plan
d’Occupation
des
Sols
au
Prieuré.
Les
parcelles
communales
acquises
seront
classées
réserve
naturelle
sans
construction.
SIEMLFA
: Le
Conseil
Municipal
est
informé
des
activités
du
Syndicat
Intercommunal
d'Etude
des
Moyens
de
Lutte
contre
les
Fléaux
Atmosphériques.
Il procède
à l'élection
de
deux
membres
contradictoirement
à l'élection
des
délégués
en
date
du
7 avril
2014
et,
à l'unanimité,
M.
AUDIOT
Francis
est
élu
membre
titulaire
et
M.
ASSADET
Alain
membre
suppléant.
TRAIL
:
les
tracés
des
3 circuits
qu’emprunteront
les
coureurs
pour
le Trail
organisé
à Menetou-Salon
le 31
mai
prochain
sont
présentés
au
Conseil
Municipal.
Le
grand
circuit
sera
probablement
modifié
en
ce
qui
concerne
le
passage
à l’Etang
communal.
VENTE
ET
ACQUISITION
DE
PARCELLES
A LA
S.C.I.
DU
PRIEURE
:
En
complément
de
la vente
décidée
par
délibération
du
6 octobre
2014,
le Maire
propose
d'insérer
dans
cet
acte
les
points
suivants
:
- Une
bande
d’un
mètre
cinquante
de
largeur
située
sur
la parcelle
F le
long
de
la parcelle
cadastrée
AI
n°
67
depuis
le portail
jusqu’à
la clôture
de
la parcelle
cadastrée
AI
n°
23,
sera
grevée
d’une
servitude
de
passage
au
profit
de
la parcelle
cadastrée
section
AT
n°
67
;
- Aucune
clôture
ne
devra
être
édifiée
entre
les
parcelles
cadastrées
section
AI
n°
67
et F
Ces
propositions
sont
adoptées
par
le Conseil
Municipal.
TRAVAUX
DECHETTERIE
: l’Assemblée
est
informée
que
l’entreprise
chargée
de
la collecte
des
marcs
de
vin
à la
déchetterie
chaque
automne
va
construire
un
quai
de
réception.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
PERSONNEL
COMMUNAL
:
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’un
des
agents
doit
faire
valoir
ses
droits
à la
retraite
au
cours
de
cette
année.
Il y
aura
donc
lieu
de
le remplacer
et le
Conseil
Municipal
décide
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
2°"
classe
à compter
du
1* mai
2015.
Une
fiche
de
poste
concernant
cet
emploi
sera
établie.
Par
ailleurs,
en
vue
de
pallier
très
rapidement
à l'absence
momentanée
d’un
agent
communal,
le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à signer
un
contrat
avec
l’Association
ASER
de
Bourges
(association
d'emploi
temporaire).
INFORMATIONS
DIVERSES
: Il
est
donné
connaissance
du
compte-rendu
de
la dernière
réunion
du
C.L.A.S.
et de
la formation
suivie
pour
la banque
alimentaire
de
Saint
Martin
d’Auxigny.
Les
représentants
du
Conseil
Municipal
au
syndicat
du
SMIRNE
informent
l'assemblée
des
projets
à
venir
et notamment
celui
du
changement
d’une
bâche
d’un
réservoir
dont
le prix
est
assez
élevé.
Pour
régler
les
participations
à venir
à ce
Syndicat,
le budget
du
Service
des
eaux
pourrait
être
revu
à la
hausse
lors
des
prochaines
années
et une
hausse
de
la surtaxe
communale
pourrait
être
étudiée.
Les
représentants
du
SIVY
(Syndicat
Intercommunal
de
la Vallée
de
l'Yèvre)
présente
le compte-
rendu
des
réunions
auxquelles
ils
ont
participé
des
travaux
d'entretien
des
rives
du
Moulon
seront
exécutés
au
cours
de
cette
année.
Les
riverains
en
seront
informés.
Le
Maire
indique
que
lors
d’une
dernière
réunion
de
la Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives,
le choix
de
confier
les
dossiers
d’autorisation
de
droit
du
sol
à un
service
de
cet
EPCI
a été
adopté
à la
majorité
des
membres
présents.
Séance
levée
à 22
h 30.