Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 26 septemb
Ordre du Jour - 3 ordre du jour du conseil municipal du 12 decembr
Ordre du Jour - 2 ordre du jour du conseil municipal du 28 novembr
Ordre du Jour - 2 ordre du jour du conseil municipal du 28 novembr
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre
Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 20
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2025
Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 20
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 12 fevrier 2
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 13 avril 202
Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024 1
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre 2024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Jeunesse,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 26 septembre 2024
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Installation d’un nouveau conseiller municipal Jean-Pierre LE SCORNET
2 Plan vélo : Demande de fonds de concours pour le stationnement vélo de Mayenne Communauté
Caroline DESBOIS
3 Avenant convention : Châteliers - IME Stéphanie LEFOULON
4 Restaurant municipal : Fin du plastique à usage unique pour les portages des repas à domicile
Yves PAILLASSE
5 Aide financière à la rénovation des façades du centre-ville de Mayenne Serge DELENTE
6 FINANCES : Dette propre – Ajustement avec l’état du comptable Xavier TALOIS
7 FINANCES : Budget principal – Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux Xavier TALOIS
8 FINANCES : Budget principal – Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux Xavier TALOIS 9 FINANCES : Budget principal – Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux Xavier TALOIS 10 FINANCES : Budget principal- Exercice 2024 – Créances admises en non- valeur
Xavier TALOIS
11 FINANCES : Budget Principal – Exercice 2024– Décision modificative n°2 Xavier TALOIS
12 FINANCES : Budget annexe eau et Assainissement – Exercice 2024– Décision modificative n°1 Xavier TALOIS
13 FINANCES : Mayenne Communauté – Rapport final sur les conclusions de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 26 juin 2024
Xavier TALOIS
14 MARCHES PUBLICS : Convention de groupement de commandes – Réalisation d’audits énergétiques de logements sur le territoire de Mayenne Communauté (24SER28)
Clémence RONDEAU
15 HABITAT : Foncier – Proposition de vente de la maison située 6 rue Jeanne d’Arc à Mayenne Jean-Marie MARIOTON
16 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service d’eau potable 2023 Hubert GUERAULT
17 Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d’assainissement collectif 2023 Hubert GUERAULT
18 SMR Nord Mayenne : Convention relative à la gestion et la prévention de la ressource en eau
Hubert GUERAULT 19 FONCIER : Cession par la ville de Mayenne d’une portion d’escalier débouchant Rue A. de LORE à Mme MOREL-BELLIARD Jocelyne – Complément de délibération
Jean-Marie MARIOTON
20 Prix de vente relatif à la cession de terrain pour l’aménagement de l’entrée Lesieur
Jean-Marie MARIOTON
21 FONCIER : Cession à Mayenne Communauté d’un ensemble immobilier 226 rue Joseph Cugnot à Mayenne cadastré BX 28. Jean-Pierre LE SCORNET
Convocation affichée et mise en ligne le 20 septembre 2024