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Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2024)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Eau et assainissement,
Ordre du jour
Conseil Municipal du 27 juin 2024
19 h
10 rue de Verdun, salle du conseil - Mayenne
N° Objet Rapporteur 1 Comptes de gestion 2023 : Budget principal – budgets annexes eau et assainissement – Pompes Funèbres et Crématorium
Xavier TALOIS
2 Finances : Compte Administratif 2023 – Budget principal – Adoption Xavier TALOIS
3 Finances : Budget primitif 2024 – Budget principal – Résultats 2023 – Affectation
Xavier TALOIS
4 Finances : Compte Administratif 2023 – Acquisitions et cessions immobilières – Bilan
Xavier TALOIS
5 Finances : Compte Administratif 2023 – Budget annexe eau et assainissement – Adoption
Xavier TALOIS
6 Finances – Budget primitif 2024 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2023 – Affectation
Xavier TALOIS
7 Finances : Compte Financier 2023 – Budget annexe Pompes Funèbres – Adoption
Dominique FOURNIER
8 Finances – Budget Primitif 2024 – Budget annexe Pompes Funèbres – Résultats 2023 – Affectation
Dominique FOURNIER
9 Finances : Compte Financier 2023 – Budget annexe Crématorium – Adoption
Dominique FOURNIER
10 Finances : Budget Primitif 2024 – Budget annexe crématorium – Résultats 2023 – Affectation
Dominique FOURNIER
11 Finances : Service prestations de Mayenne Communauté - Avenant n°1 à la convention Prestation de service 2021 2026
Jean-Marie
MARIOTON
12 Finances : Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « thématique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Mayenne
Xavier TALOIS
13 Finances : Budget principal – Exercice 2024 – Décision modificative n°1 Xavier TALOIS
14 Finances : Budget annexe réseau de chaleur urbain – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
Hubert GUERAULT
15 Finances : Dette propre – ajustement avec l’état du comptable Xavier TALOIS
16 Finances : Exercice 2024 – Classe transplantée – Ecole de la Vallée – Subvention à l’OGEC VALLEE DON BOSCO
Yves PAILLASSE
17 Finances : Budgets annexes Pompes Funèbres et Crématorium – Exercice 2024 – Admission en non-valeur de produits communaux
Dominique FOURNIER
18 Urbanisme – Dénomination des giratoires Jean-Marie MARIOTON
19 Urbanisme : Renouvellement de la convention de prestation relative à l'instruction des demandes et actes d'urbanisme entre Mayenne Communauté et la commune
Jean-Marie
MARIOTON
20 Sports : Règlement intérieur des salles de sports Olivier REBOURS
21 Sports : Mise à disposition des équipements sportifs pour les collèges – Modification des tarifs
Olivier REBOURS 22 Sports : Règlement d’utilisation du minibus du service des sports Olivier REBOURS
23 Sports : Règlement intérieur des salles de sports Olivier REBOURS
24 Note tarifs ALSH à compter du 1er septembre 2024 Stéphanie LEFOULON
25 MOBILITES : Déclinaison du schéma directeur cyclable sur Mayenne et étude d’un plan de circulation – Candidature sur des appels à projets « AVELO 3 » et « Plan de circulation pour la transition écologique » de l’ADEME
Caroline DESBOIS
26 ALSH : Présentation convention – EPNAK Alain NICOUX
27 Restauration Collective : Restaurant Municipal – Tarifs au 1er septembre 2024
Yves PAILLASSE
28 RESTAURATION COLLECTIVE : Convention avec les communes extérieures / Associations
Yves PAILLASSE
29 RESTAURATION COLLECTIVE : Avenant n°1 à la convention de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et l’ADMR du Pays de Mayenne
Yves PAILLASSE
30 RESTAURATION COLLECTIVE : Signature avenant n °1 à la convention de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et le CCAS de la Ville de Mayenne
Yves PAILLASSE
31 RESTAURATION COLLECTIVE : Signature avenant n° 1 à la convention de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et la commune de Parigné sur Braye
Yves PAILLASSE
32 RESTAURATION COLLECTIVE : Signature avenant n°1 aux conventions de coopération et de prestation de services de restauration entre la commune de Mayenne et les communes de St Fraimbault de Prières et de la Haie Traversaine
Yves PAILLASSE
33 MARCHES PUBLICS : Commission Consultative des Services Publics Locaux Dominique FOURNIER
Convocation affichée et mise en ligne le 21 juin 2024