Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 99 DE DM42 2023 06 27 Demande de subvention except
Déliberation - 99 DE DM78 2022 11 29 Subvention exceptionnelle MJ
Déliberation - 99 DE DM32 2023 05 09 Subvention exceptionnelle am
Déliberation - 99 DE DM69 2023 11 07 Présentation des observation
Compte-Rendu - 99 DE DM56 2024 10 09 Subvention exceptionnelle cr
Déliberation - 99 DE DM65 2023 11 07 Convention avec la DGFIP CFU
Déliberation - 99 DE DM64 2023 11 07 Tarifs du marché plein vent
Déliberation - 99 DE DM66 2023 11 07 Intégration dune parcelle de
Déliberation - 99 DE DM63 2023 11 07 Aide aux commerces COIFFURE
Déliberation - 99 DE DM68 2023 11 07 Présentation du rapport dact
Déliberation - 99 DE DM62 2023 11 07 Demande de subvention exceptionnelle de la JCF
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Balbigny.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DM62 2023 11 07 Demande de subvention exceptionnelle de la JCF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DM62-2023-11-07
République Française
MAIRIE DE BALBIGNY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[042-214200115-20231107-DM62-2023-11-07-DE | SEANCE du 7 NOVEMBRE 2023 à 19h00
Accusé certifié exécutoire
Date de la convocation : 25/10/2023
Ref,
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Date d’affichage : 25/10/2023
NOMBRE DE MEMBRES
EN EXERCICE PRESENTS VOTANTS
23 20 23
L'an deux mille vingt-trois, le sept novembre, à vingt heures, les membres composant le Conseil Municipal de
Balbigny se sont réunis en mairie de Balbigny sous la présidence de M. Gilles DUPIN, maire, après avoir été
dûment convoqués dans les délais légaux le 25/10/2023.
L'avis de la tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l’envoi des convocations sur le panneau
officiel de la mairie.
Mme DUFOUR Françoise — M CHOMAT Pascal - M. Jean Marc VOLLE - Mme TRIOMPHE Christine -M PADET René
- Mme CARTON Marie Claude - M YENIL Etienne - Mme DURON Josette - M PONCET Marc - Mme PEILLON
Jacqueline - M LAMURE Christophe - Mme CHABANNE Christelle - Mme PERRIN Cécile - M DUCROUX Loïc - Mme
PALMIER Catherine - Mme COLOMB Florence - M CELEN Devris - M NAULIN Jean Yves - Mme DURON Sabrina -
Pouvoirs déposés : M BOULOGNE Jérôme donne pouvoir à Mme DUFOUR Françoise - Mme VERPY Evelyne
donne pouvoir à M CHOMAT Pascal - Mme FERRE Odile donne pouvoir à M PADET René.
SECRETAIRE DE SEANCE : M PADET René
Objet : Demande de subvention exceptionnelle de la JCF
Monsieur CHOMAT expose :
L’association Jeunesse cycliste du Forez sollicite une subvention exceptionnelle.
L'attribution de cette subvention exceptionnelle a pour but de couvrir en partie ou la totalité d’une facture concernant la réparation du minibus de l’association. Effectivement, cette association a acheté un minibus pour permettre les déplacements en manifestation et compétition. Les membres s’en servent régulièrement pour faire des déplacements en France pour des compétitions nationales, maïs aussi pour se rendre à des compétitions internationales comme les championnats d’Europe ou du Monde.
Cette année, ils ont dû réaliser d’importants travaux sur ce véhicule pour garantir son utilisation en toute sécurité. Le coût de ses réparations de 750 € impact directement le budget annuel et place l’association dans une situation complexe pour continuer l’accueil de ses adhérents et le renouvellement/entretien de ses équipements.
Effectivement à ce jour, le stock de matériel est insuffisant et suite à cette dépense supplémentaire,
1 DM62-2023-11-07
l’association ne peut pas l’approvisionner de manière suffisante. (Ballon, boyau et chaussons).
Après avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
Décide d’attribue une subvention exceptionnelle de 750 € à l’association Jeunesse Cycliste du Forez
Le Maire,
Gilles DUPIN,
Fait et délibéré à Balbigny,
Copie certifiée conforme
À Balbigny, le 07/11/2023