Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - D22012026 08 RECRUTEMENT AGENTS ACCROISSEMENT ACTI
Procès Verbal - D08042026 21 CORRESPONDANT DEFENSE
Procès Verbal - D08042026 05 REPRESENTANT COMMUNES FORESTIERES
Procès Verbal - D08042026 13 REPRESENTANT ASSOCIATION FONCIERE
Procès Verbal - D15092022 02 Recrutement adjoint technique en accr
Procès Verbal - D25012024 12 RECRUTEMENT ADJOINT ADMINISTRATIF ACC
Procès Verbal - D 23032023 03 RECRUTEMENT ADJOINT TECHNIQUE ESPACE
Procès Verbal - D08042026 18 REPRESENTANT CCAS
Procès Verbal - D08042026 16 REPRESENTANT CA APEI
Procès Verbal - D08042026 29 SUBVENTION CHAMPIONNAT GYMNASTIQUE
Procès Verbal - D08042026 28 Recrutement Adjoint Animation EMB
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D08042026 28 Recrutement Adjoint Animation EMB)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026 9
Publié le S L
ID : 067-216700732-20260410-2026041028-DE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS
Arrondissement de SELESTAT
Extrait du procès-verbal
NoinBrS dE Hiebres des délibérations du Conseil Municipal
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres Séance du 08 avril 2026
qui se trouvent en fonction : 27
. Nombre des membres Sous la présidence de M. le Maire, Stéphane SGRIST
qui ont assisté à la séance : 25
Présents :
M. Christophe ELSAESSER, Mme Christine GILL, M. Denis WACHBAR,
Mme Marie-Christine LEGRAND, M. Jonathan WEBER, Mme Sophie
OTTENWAELDER-BRIAIS, M. Fabrice GALLIOT, Adjoints au Maire
Mme SYLVESTRE Marie-Antoinette, M. BARTH Jean-Paul, Mme BEZIER
Anne, M. DEYBER Marc, Mme GUTHAPFEL Nadine, M. GOETTELMANN
Michel, M. DREISZKER Manuel, Mme ABDELNEBI Linda, Mme CRISTIANI
Manuela, Mme DUSSOURD Sabrina, M. JEUDY Raphaël, Mme HUART
Justine, M. TORTOSA Antoine, M. BECK Laurent, Mme DEMAY Sandrine,
Mme SADOWNICZYK Bénédicte, M. SCHMITT Damien, Conseillers
municipaux
Absences excusées :
Mme CARL-DORIDANT Anne-Catherine donne pouvoir à Bénédicte
SADOWNICZYK
Mme MARTORANA Flavie
8. Affaires scolaires —- CM Enfants — Jeunesse — Périscolaire et Petite Enfance
RAPPORTEUR : M. Jonathan WEBER
8.1. Recrutement d’un adjoint d'animation à l’école Maternelle des Bains
DELIBERATION D20260408/28
L'apprentie actuellement à l’école des Bains a eu un accident de trajet et ne peut plus terminer son année de
formation et son alternance à l’école.
Il'a été décidé de recruter un adjoint d'animation à temps partiel afin de pallier l’absence de l’apprentie, sur
le motif d’accroissement temporaire d'activité, du 19 mars 2026 au 8 juillet 2026, à raison de 29h10 par
semaine, en planning annuel lissé. Ses missions relèveront des missions d’ATSEM.
Vu l’article L332-23 .1 du CGCT,
Le Conseil Municipal, .
AUTORISE le Maire à recruter un adjoint d'animation à l’école maternelle des Bains, du 19 mars eu 8 juillet
2026, à raison de 29h10 par semaine lissée.
PRECISE que l'agent percevra une rémunération mensuelle correspondant à l'échelon 1 du grade d’adjoint
territorial d'animation, IB 367/IM366.
PRECISE que les crédits sont inscrits au BP2026. Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20260410-2026041028-DE
POUR : 25
CONTRE : 0
ABSTENTION : O0
Mme SADOWNICZYK ne prend pas part au vote.
IADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 10 avril 2026
Stéphane SIGRIST M. Jean-Paul BARTH
Le Maire, Le secrétaire de séance,