Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 13 décembr
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 21 février
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 09 décembr
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 28 juin 20
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 18 octobre
Procès Verbal - Pv Séance du CM du 18 decembre 2023
Procès Verbal - Pv Séance du CM du 13 decembre 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 20 septemb
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 24 mai 202
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 20 mars 20
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 18 décembre 2024
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Martigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 18 décembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
Date de la convocation : 14/12/2023 Date d'affichage : 14/12/2023 L'an deux mil vingt-trois, le dix-huit décembre 2023 à 18 h 00 minute, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
PHÉSEMES: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, 7-Chevalker, V. Massot, D. Païllard, F. Daviau, B. Cronier, C-Ravé, P. Coquin, JF Guittier, P. Bertin, A. Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, LCoutard,C-Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
AbSentsexcusés!: Mmes Ravé et Mellier
M. Chevaillier — procuration à Mme Massot
M. Bertin — procuration à M. Berthel
Mme Coutard — procuration à M. Besnard
Nombre de conseillers : 19
Présents : 14
Votants : 17
Secrétaire de séance : Alain CRETOIS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 18 DÉCEMBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-12-18 - O1 | MARCHÉ DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DU CENTRE Approuvée
DE SANTÉ
DCM 2023-12-18 - 02 | ACQUISITION FONCIÈRES — LE PETIT CHAMP GISLOT Approuvée
AFFICHE LE 20 DÉCEMBRE 2023
Le Maire
Guillaume CARRE