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Ordre du Jour - ConseilMunicipal 20120411 OrdreDuJour
Document publié le Mercredi 11 avril 2012 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ConseilMunicipal 20120411 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fiscalité,
Mios, le 4 avril 2012
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal est convoqué à la mairie de Mios, en session extraordinaire, en
séance publique, le :
MERCREDI 11 AVRIL 2012 À 19 HEURES.
Le Maire de MIOS,
François CAZIS.ORDRE DU JOUR
1. Affectation du résultat de fonctionnement dégagé par la régie des transports à la clôture de l’exercice 2011.
2. Affectation du résultat de fonctionnement dégagé par l’office de tourisme * à la clôture de l’exercice 2011.
3. Affectation du résultat de fonctionnement dégagé par le service public d’assainissement non collectif (SPANC) à la clôture de l’exercice 2011.
4. Affectation du résultat de fonctionnement dégagé par la commune de Mios à la clôture de l’exercice 2011.
5. Vote du budget primitif 2012 du service public local des transports scolaires.
6. Vote du budget primitif 2012 de l’Office de Tourisme *.
7. Vote du budget primitif 2012 du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC).
8. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2012.
9. Vote du budget primitif 2012 de la commune de MIOS.
10. Création du budget annexe de lotissements et aménagements de zones.
11. Convention entre le Conseil Général de la Gironde et la commune de Mios pour l’opération « bus-plage » - été 2012.
Habilitation donnée à Monsieur François CAZIS, Maire, de signer ladite convention.
12. Adoption de la convention CAP 33 à intervenir entre le Conseil Général de la Gironde et la commune de Mios pour l’exercice 2012.
Autorisation donnée à Monsieur François CAZIS, Maire, de souscrire ce protocole d’accord.
13. Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) aux fonctionnaires communaux relevant des catégories B et C et Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections aux fonctionnaires relevant de la catégorie A, à l’occasion d’une part des élections présidentielles des 22 avril et 6 mai 2012, et d’autre part des élections législatives des 10 et 17 juin 2012.
14. Avenant n°1 au traité de concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté du « Parc du Val de l’Eyre ».
Autorisation donnée à Monsieur François CAZIS, Maire de MIOS, de signer ledit avenant n°1