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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Bas Ségala.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+12+FEVRIER+)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Commune de LE BAS SEGALA - Délibérations du 12 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
LE BAS SEGALA
Séance du 12 février 2024
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : 18
Votants : 19
Date de convocation : 30 janvier 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le douze février, le conseil municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est assemblé à La Bastide L’Evêque, « Espace Paul Rouziès » sous la présidence de M. Jean Eudes LE MEIGNEN, Maire.
Secrétaire : MURATET Catherine
DELIBERATION N° 20240212-01
ZONES D'ACCELERATION POUR LA PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES (Z.A.D.E.R.)
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N° 20240212-02
AMENAGEMENT CENTRE MEDICAL 3éme TRANCHE- DEMANDE DE SUBVENTION Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-03
AMENAGEMENT ILOT BATI LE BOURG- LOGEMENT LOCATIF DEMANDE DE
SUBVENTION 2° TRANCHE
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-04
RENOVATION ENERGETIQUE SALLES ANNEXES SAINT SALVADOU-
DEMANDE DE SUBVENTION
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-05
RESULTAT ENQUETE PUBLIQUE DECLASSEMENT ALIENATION DE PORTIONS DE DOMAINE PUBLIC AU SERRE
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-06
ECHANGE PARCELLES LE BOURG SAINT-SALVADOU COMMUNE/BARRAU Approuvé à l’unanimité Commune de LE BAS SEGALA - Délibérations du 12 février 2024
DELIBERATION N°20240212-07
ADMISSION EN NON-VALEUR BUDGET ASSAINISSEMENT
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-08
AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX CENTRE MEDICAL
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-09
INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-10
REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP)
Approuvé à l’unanimité
DELIBERATION N°20240212-11
AMENAGEMENT PLATEAU SPORTIF TENNIS SAINT-SALVADOU : DEMANDE DE SUBVENTIONS
Approuvé à l’unanimité
Le Maire La secrétaire
Jean Eudes LE MEIGNEN Catherine MURATET
Mis en ligne le 20/02/2024