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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montauban-de-Luchon.
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Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
MONTAUBAN-DE-LUCHON
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
À
MONTAUBAN-DE-LUCHON,
le
16
novembre
2022.
——
Je
vous
informe
qu’une
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
Le
mardi
22
novembre
2022
A18h
Salle
du
Conseil
Municipal
Le
Maire,
Claude
CAU.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
octobre
2022
Délégations
du
Maire
Délibérations
Affaires
financières
Décision
modificative
n°1
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Demande
de
subvention
pour
la
rénovation
du
toit
de
l’église
Acquisition
d’un
transpalette
Approbation
de
la
convention
avec
la société
TOTEM
Remplacement
de
la
chaudière
de
l’école
maternelle
Affaires
administratives
Annulation
délibération
n°39-2022
relative
à
la taxe
d'aménagement
majorée
Approbation
du
règlement
intérieur
du
city stade
Affaires
liées
au
personnel
Participation
à
la
mise
en
concurrence
relative
à
la
protection
sociale
complémentaire
. Suppression
d’un
emploi
à temps
non-complet
. Suppression
d’un
emploi
à temps
complet
. Modification
délibération
n°46-2022
portant
création
d'emplois
d'agents
recenseurs
Urbanisme Questions
diverses