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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 03 03d election du 4 e8me vice pr e9sident
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2020 03 03d election du 4 e8me vice pr e9sident)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
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Envoyé en préfecture le 12/06/2020
Reçu en préfecture le 12/06!2020
Aff iché le
ID:090-249000241-20200606-2020 03 03E-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 6juin à 9h30, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Lounès ABDOtTN SONTOT Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Anissa BRII~II, Bernard CERF, Catherine CLAYEUX, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Patrice DIJMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Vincent FREIIRD, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Christian GAILLARD, Hamid HAMLIL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KIIELIFI, André KLEIBER, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Anaïs MONNIER, Claude MONNIER,Imann EL MOUSSAFER, Robert NATALE,Emmanuelle PALMA GERARD,Nicolas PETERLINI, Cédric PERRIN, Gilles PERRIN, Fabrice PETITJEAN, Florence PFIIURTER, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY, Jean Michel TALON, Françoise THOMAS, Jérôme TOI.IRNi_7, Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires, Hervé FRACHISSE membre suppléant.
Étaient excusés :Madame Sophie GUYON et Monsieur Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir : Madame Sophie GUYON à Christian RAYOT et Monsieur Bernard MATTE à Hervé FRACHISSE.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 29 mai Le 29 mai En exercice 50 Présents 49
Votants 50
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titLilaires présents, le benjamin est désigné Thomas BIETRY.
2020-03-03E Election du S~me Vice-Président
Rapporteur:Christian RAYOT
Les Vice-Présidents sont élus par le Conseil Communautaire, au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin aucun candidat n'a obtenu la majorité absolu, il est procédé à un troisième tour• de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité, le plus âgé est déclaré élu.
2020-OZ-OSE Election du Sème \lice-Président Pige 1 sur 2