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Déliberation - JOUR 14 12 2012
Document publié le Vendredi 14 décembre 2012 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - JOUR 14 12 2012)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Rosans, le 10-12-2012.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 14 décembre 2012 à 14 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un secrétaire de séance et
approbation du compte-rendu du 16 novembre 2012
2. Navette, nouvelle délibération (demande de subvention pour l'année 2013), poste de Serge Aliu, bilan, fonctionnement
3. Finances, virements de crédits sur le budget principal et le budget de l'eau
4. Admissions en non valeur, 612,39 € et 300,35 € budget communal
5. Bilan de l'été
6. Urbanisme
7. Tarifs eau et assainissement 2013, règlement municipal
8. Questions diverses