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Convocation - C2024 05 Approbation du Rapport Dactivite 2022 de la Sempf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2024 05 Approbation du Rapport Dactivite 2022 de la Sempf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Reçu en préfecture le 06/03/2024
a En D Publié le ER
ID : 077-217700483-20240304-C2024_05-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 4 Mars à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 28/02/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 29/02/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Pour : 23 Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Contre : 0
Abstention : O
A l'unanimité
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. VALENTE Vitor, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE Le . Le. . Le : 06/03/2024 A été nommé(e) secrétaire : Mme GREMY Dominique Et
Publication ou notification du :
06/03/2024
C2024_05 — Approbation du Rapport d'Activité 2022 de la Société d'Economie Mixte du Pays de Fontainebleau (SEMPF)
Monsieur le Maire expose que la commune de Bourron-Marlotte a été destinataire, conformément aux
dispositions de l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, du rapport d'activité 2022 de
la Société d'Economie Mixte du Pays de Fontainebleau (SEMPF).
Il a été envoyé par mail en format PDF aux Conseillers Municipaux mais il était également consultable dans le
bureau des Adjoints aux horaires d'ouverture de la mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité, le rapport d'activité 2022 de la SEMPF.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Dominique GREMY