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Convocation - C2024 43 Approbation Rapport Activite 2023 CAPF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2024 43 Approbation Rapport Activite 2023 CAPF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 11/12/2024
Reçu en préfecture le 11/12/2024
Publié le
ID : 077-217700483-20241210-C2024 43-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 10 Décembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 27/11/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 27/11/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves A l'unanimité
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : O
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à Mme PACTON Stéphanie, M. CAPOIS
Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. DE FARIA CASTRO Custodio à M. HAGARD Stéphane, Mme DUWEZ Nathalie à Mme CERCEAU Christelle, M. KECK Frédéric à Mme LOTT Myriam, Mme Acte rendu exécutoire après dépôt en PREFECTURE SCHAPPACHER Karine à Mme MOURICHON Véronique
Le : 11/12/2024
Et A été nommé(e) secrétaire : Mme PACTON Stéphanie Publication ou notification du :
11/12/2024
C2024 43 — Approbation du rapport d'activité 2023 de la CAPF
Monsieur le Maire expose que la commune de Bourron-Marlotte a été destinataire, conformément aux
dispositions de l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, du rapport d'activité 2023 de
la Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF).
Il a été envoyé par mail en format PDF aux Conseillers Municipaux mais il est également consultable dans le
bureau des Adjoints aux horaires d'ouverture de la mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le rapport d'activité 2023 de la
Communauté d'Agglomération du Pays de Fontainebleau (CAPF).
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Stéphanie PACTON