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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maurienne Galibier - liste des deliberations du 28 janvier 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JANVIER 2026
L'an DEUX MILLE VINGT SIX, le 28 janvier, le Conseil communautaire de la Communauté de Communes
Maurienne Galibier s’est réuni en session ordinaire à ORELLE, sous la présidence de Monsieur Gaëtan MANCUSO.
Nombre de membres en exercice : 23 ; Quorum : 42 ; Présents : 17 ; Pouvoirs : 5 ; Absents : 1 ; Votants : 22
Date de convocation du Conseil : 22 janvier 2026
AR RH
Présents ou représentés : Pascal BAUDIN, Martin BERNARD, Yves BETEMPS, Pierre EXCOFFIER, Josiane JACOB,
Bernard JUILLARD, Gaétan MANCUSO, Noëlle MAZZOTTA, Luc OLLIER, Aimé PERRET, Gilbert QUEANT, Guy RATEL,
André RETORNAZ, Evelyne RICHARD, jean Pierre ROUGEAUX, Isabelle SAINTIER, Armelle SALOMON MASCIA.
Excusés remplacés ou représentés : Alexandre ALBRIEUX à Pascal BAUDIN ; Christian JACOB à tuc OLLIER ; Michel
NORAZ à Gaétan MANCUSO; Marie Pierre RAMBAUD à jean Pierre ROUGEAUX ; josette ROSSERO à Josiane
JACOB
Absents et excusés : Jean-Pierre EXARTIER
Secrétaire de séance : Isabelle SAINTIER 20260128 Objets des délibérations Vote
UNA
2026-01 Renouvellement du contrat de prestation de service entre la SPL Maurienne Galibier | Pour: 22
Tourisme et la CCMG — période 2026-2028 Contre: 0
Abstention:
UNA
2026-02 Opération de revitalisation du territoire (ORT) — signature de la convention pour la Pour: 22
période 2026-2031 Contre: O Abstention:
Règlement d'attribution des aides à la rénovation des logements permanents dans le Eu 22 2026-03 cadre du pacte territorial Maurienne-Galibier et de l'OPAH-RU du centre bourg de Contre: 0 Saint-Michel-de-Maurienne re Abstention:
UNA
Modification de la définition de l'intérêt communautaire de la compétence action Pour: 22 2026-04 : ï sa ’ sociale — projet cuisine centrale Contre: 0
Abstention:
UNA
Assainissement collectif —- convention d'assistance technique avec le département Pour: 22 2026-05 : pour la STEP Contre: 0 Abstention:
UNA
2026-06 Réhabilitation de la friche Metaltemple — régularisations financières avec la commune | Pour: 22 de Saint-Michel-de-Maurienne Contre: O
Abstention:
UNA
Demande de fonds de concours — travaux de réhabilitation des gymnases de Saint- | Pour: 22 2026-07 : . ” Michel-de-Maurienne Contre: 0
Abstention:
UNA
Autorisation de signature de bail avec objectif BTP pour l'occupation du terrain des Pour: 22 2026-08 L ’
culées Contre: 0 Abstention:
UNA
Reversement à l’amicale du personnel de la ristourne sur les chèques déjeuners Pour: 22 2026-09 : 2024 Contre: 0
Abstention:
UNA
: È Pour: 22 2026-10 Dissolution du budget annexe « ZAE — LA BONNE EAU » :
Contre: 0
Abstention:
Le secrétaire de séance,
Isabelle SAINTIER
Le Président,
Gaëtan MANCUSO
L AN 20 77
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