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Document publié le Mercredi 19 juillet 2023 par la commune de Gresle.
Lien du pdf (Déliberation - liste délib 3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA GRESLE
Séance du 19 juillet 2023
L’an deux mil vingt-trois le 19 juillet à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 13 juillet 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.
Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, CHARLES Ghislain, COMTE Coralie, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, POINAS Clarisse, POLLOCE Florent, DELETRE Joffrey,
Absents excusés: MONCORGÉ Philippe, MAGUET Natacha, FERAILLE Marcel
Pouvoirs: MONCORGÉ Philippe à VERMOREL Michaël, MAGUET Natacha à DESPORTE Julien,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
Le maire et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N° DELIBERATION OBJET APPROUVEE REFUSEE
24-2023 MARCHÉS PUBLICS DE REQUALIFICATION DE LA
FRICHE LARDET X
25-2023 MISE EN VALEUR DU SITE LARDET X
26-2023 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISE EN
CONFORMITÉ DE LA STATION D’ÉPURATION X
27-2023 CANTINE, TARIFICATION SOCIALE
COMPENSATION COMMUNALE X
28-2023 DEMANDE DE SUBVENTION A LA RÉGION
PATRIMOINE DE L’EGLISE
X
29-2023 APPROBATION DU PLAN COMMUNAL
DE SAUVEGARDE
X
30-2023 DESIGNATION D’UN RÉFÉRENT DEONTOLOGUE
POUR LES ELUS LOCAUX
X
31-2023 VOIRIE X
En Mairie,
Le secrétaire de séance Le Maire POINAS Clarisse Isabelle Dugelet