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Déliberation - liste délib 4
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Gresle.
Lien du pdf (Déliberation - liste délib 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA GRESLE
Séance du 15 septembre 2023
L’an deux mil vingt-trois le 15 septembre à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 08 septembre 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.
Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, COMTE Coralie, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, MAGUET Natacha, DELETRE Joffrey, MONCORGÉ Philippe,
Absents excusés: POINAS Clarisse, POLLOCE Florent, CHARLES Ghislain FERAILLE Marcel
Pouvoirs: POINAS Clarisse à VERMOREL Michaël,
CHARLES Ghislain à VAGINAY Laurent,
POLLOCE Florent à DUGELET Isabelle,
FERAILLE Marcel à DESPORTE Julien,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
Le maire et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N° DELIBERATION OBJET APPROUVEE REFUSEE
32-2023 EMPRUNT COURT TERME X
33-2023 LOYER DE L’APPARTEMENT DE LA POSTE X
34-2023 ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION X
En Mairie,
Le secrétaire de séance Le Maire DELETRE Joffrey Isabelle Dugelet