Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste délib
Déliberation - liste délib 1
Déliberation - liste délib 3
Déliberation - liste délib
Déliberation - liste délib
Déliberation - liste délib 4
Déliberation - liste délib nov
Déliberation - liste délib 2
Compte-Rendu - CR du 22 01 2021
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 dec 2023
Déliberation - liste délib déc
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Gresle.
Lien du pdf (Déliberation - liste délib déc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA GRESLE
Séance du 15 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois le 15 décembre à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 12 décembre 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.
Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, CHARLES Ghislain, COMTE Coralie, NARBOUX Stéphanie, DELETRE Joffrey, MONCORGÉ Philippe, POINAS Clarisse, POLLOCE Florent, FERAILLE Marcel, MAGUET Natacha,
Absent excusé: DESPORTE Julien
Pouvoir: DESPORTE Julien à VAGINAY Laurent,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
Le maire et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N° DELIBERATION OBJET APPROUVEE REFUSEE
39-2023 VOIRIE PROGRAMME 2024 X
40-2023 ENVELOPPE SOLIDARITE CANTONALE 2024 X
41-2023 SUBVENTION DES AMENDES DE POLICE X
42-2023 SUBVENTION DETR 204 X
43-2023 SUBVENTION FONDS VERT X
44-2023 DEVIS POUR LE COLOMBARIUM X
45-2023 CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE DEBORD DE TOITURE X
46-2023 LOCATION APPARTEMENT, CONTRAT DE BAIL X
En Mairie,
Le secrétaire de séance Le Maire VAGINAY Laurent, Isabelle Dugelet