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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 3 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MAIRIE DE PONCINS LISTE DES DELIBERATIONS
42110 DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 juillet 2023
Délibération n° 03-07-2023-1 : Election des 3 délégués du Conseil Municipal et des suppléants
pour l'élection des sénateurs — Approuvée
Le Maire,
Julien DUCHÉ
Liste affichée du 06/07/2023 au 06/09/2023
Délibérations consultables en Mairie