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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - deliberations 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Poncins.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 23 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE PONCINS LISTE DES DELIBERATIONS
42110 DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 mai 2023
Délibération n° 23-05-2023-1: Convention d’une mise à disposition du service de remplacement des secrétaires de mairie — Approuvée
Délibération n°23-05-2023-2 : Demande de subvention exceptionnelle du Comité des Fêtes —
Approuvée
Délibération n°23-05-2023-3: Délibération de subvention exceptionnelle pour la
participation de la fanfare aux classes en 3 - Approuvée
Liste affichée du 26/05/2023 au 26/07/2023
Délibérations consultables en Mairie