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Ordre du Jour - 2 OJ 17 02 2006
Ordre du Jour - 1 OJ 20 01 2006
Ordre du Jour - 6 OJ 30 06 2006
Document publié le Vendredi 30 juin 2006 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 6 OJ 30 06 2006)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Sport, Jeunesse,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 30 JUIN 2006 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 22/06/06 Commission Culture : réunie le 07/06/06
Commission Sports : réunie le 17/05/06
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 13/06/06
Commission Enseignement : réunie le 02/06/06
Commission Sociale : réunie le 07/06/06
Commission Prévention Jeunesse : réunie le 07/06/06
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Modification des statuts de Riom Communauté
2 – Riom Communauté : compte rendu d’activités (15)
FINANCES
3 – Compte Administratif 2005
4 – Compte de Gestion 2005
5 – Affectation des résultats
6 – Budget Supplémentaire 2006
7 – Admission en non valeur
8 - Renouvellement d’une ligne de trésorerie
RESSOURCES HUMAINES
9 – Bilan 2005 de formation des élus
10 – Tableau des effectifs 2006 : créations et suppressions de postes
11 – Partenariat Riom – Riom Communauté : abrogation des mises à disposition de personnels
12 – Partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales : convention
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
13 – Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2005
14 – Voie d’accès au Centre de tir à l’arc à Cerey : convention de mise à disposition de l’emprise à Riom Communauté
15 – 4, 6 et 8 avenue de Paris : vente à un bailleur social
16 – Avenue Virlogeux : promesse de vente au profit de l’OPAC du Puy-de-Dôme
17 – Parc des Portes de Riom : cession d’un terrain à Riom Communauté
18 – Rue de Saint Don : acquisition gratuite
…/… MARCHES -TRAVAUX
19 – Location et maintenance d’un sanitaire public à entretien automatique et à usage payant : contrat
20 – Vente aux enchères de véhicules
SOCIAL
21 – Quotient Familial : bilan année 2004/2005
CULTURE
22 - Eglise Saint Amable : demande d’étude sommaire sur les travaux urgents à engager sur l’orgue de tribune
23 – Partenariat avec ARIS Inter CE : convention
24 – Tournoi de Football « Grelewiez Pellizzaro » : reversement d’une subvention de la Commission Européenne au Comité de Jumelage
25 – Fonds d’Initiatives Culturelles
26 – Fonds d’Initiatives Jumelage et Fonds d’Initiatives Culturelles
SPORTS
27 – Championnat du Monde de Rugby des moins de 21 ans : subvention au Comité du Centenaire du Rugby Riomois
28 – Fonds d’Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
29 – Tarifs 2006 : restauration scolaire
30 – Partenariat avec l’ARJ : reconduction de la convention générale
31 – Crèches Municipales : modification des règlements intérieurs
32 – Séjours d’été au Centre de Loubeyrat : conventions avec les Communes de Ménétrol et Blanzat
ADMINISTRATION GENERALE
33 – Délégations du Conseil Municipal au Maire relatives aux actions en justice
IINFORMATION
- Bilan de la saison Accès Soirs 2005/2006
- Spectacles de la saison Eclats de Fêtes 2006
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.