Ordre du Jour - 2 OJ 17 02 2006

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Ordre du Jour - 2 OJ 17 02 2006 Document publié le Vendredi 17 février 2006 par la commune de Riom. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 OJ 17 02 2006)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Eau et assainissement, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 17 FEVRIER 2006 à 18 H 00

Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 8 février 2006 Commission Culture : réunie le 31 janvier 2006

Commission Sports : réunie le 1er février 2006

Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 31 janvier 2006

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES

1 – Report d’emprunts

RESSOURCES HUMAINES

2 – Organisation des astreintes

AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES

3 – Moulin d’Eau : vente de terrains à la S.A.R.L. QUANTUM Dévelopment

4 – Moulin de la Croûte : avenant n° 4 à la convention de location avec le Conservatoire des Espaces et Paysages d’Auvergne

5 – Logements des gendarmes du peloton autoroutier : renouvellement du bail

6 – Participation pour non réalisation de places de stationnement : actualisation

7 – Elargissement de la rue Sarrazin : acquisition de terrains

8 – Relogement d’un locataire au 10 avenue de la Libération

9 – Changement partiel d’affectation d’un logement OPAC afin de permettre une activité libérale au n° 1 avenue Louis Aragon

ENVIRONNEMENT

10 – Service d’eau potable : exportation d’eau en dehors du périmètre d’affermage

MARCHES -TRAVAUX

11 – Liste des marchés conclus en 2005

CULTURE

12 – Partenariat avec l’Agence des Musiques Traditionnelles en Auvergne (AMTA) : convention

13 – Partenariat avec le CE Michelin : convention

14 – Schéma départemental d’enseignement de la musique : reversement de subventions du Conseil Général aux associations

SPORTS

15 – Critères d’attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives riomoises

16 – Championnat du Monde de Rugby des moins de 21 ans : exonération de la taxe sur les spectacles

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.