Compte-Rendu - CR 3juin 2010

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Compte-Rendu - CR 3juin 2010 Document publié le Jeudi 3 juin 2010 par la commune d'Omey. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 3juin 2010)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DE LA REUNON

DU CONSEIL MUNICIPAL d'OMEY du 3 juin 2010

Sous la présidence de M. le Maire Jean-Paul BRIGNOLI

Présents : Mmes Maryiène OUDIN, Sonia KOENIG, Evelyne VALENTIN,

MM. Joël AESCHBACH, Gérald INNS, Franck GEHIN et Thierry GIGNON

Excusés : M. Michel CONROY

Secrétaire de séance : Mme Evelyne VALENTIN

Convocation du 28 mai 2010

1) Approbation du compte rendu du 29 avril 2010

Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.

2) Régularisation budgétaire

À la demande de la préfecture : reprise de — 2 € sur le compte d'investissement 2174 pour + 2 € sur le compte 2315 afin de régulariser le manquement de 1,16 € sur l'opération 184 relative au règlement du défibrillateur. Approuvé à l'unanimité.

3) PAVE

Suite aux diverses réunions relatives au PAVE (plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics) le conseil décide à l'unanimité le lancement de l'étude qui consiste à faire un état des lieux de l'existant.

La commission PAVE est créée et approuvée. Les membres sont : Mmes Sonia KOENIG, Evelyne VALENTIN, MM. Joël AESBACH, Gérald INNS, Jean-Paul BRIGNOLI, Franck GEHIN et Thierry GIGNON. La première réunion est prévue le lundi 12 juillet à 18h.m. LE Maire confie cette charge au 1°’ adjoint et sera secondé par el 2ème adjoint.

4) Syndicat de démoustication

Une nouvelle délibération est prise à l'unanimité pour nommer Thierry Gignon, titulaire et Joël Aeschbach, suppléant.

5) PPRI

M. le Maire rappelle que 31 municipalités vont prendre une délibération commune pour demander des aménagements et la possibilité de lever des obligations. M. le Maire signale que cette délibération comportera que le tocsin installéà l'église avertira la population.

6) Sinistre

% La clôture abimée par M. Bodin a été réparée.

% Suite à l'accident de Mme Joachim notre assurance prend en charge la somme de 1052,48 € correspondant au devis de remplacement des panneaux et se retournera contre l'assurance du tiers identifié.

7) Diffusion de tracts à travers le village

M. le Maire rappelle la réglementation en vigueur. (Pas sur papier blanc, obligation de figurer « ne pas jeter sur là voie publique » et « imprimé par nos soins » ou « le nom de l'imprimeur ».

8) Document unique de sécurité

Ce document doit être élaboré selon la trame du « document unique » par chaque collectivité et à l'égard de chaque unité de travail qui représente une personne par poste. Il convient de relever tous les risques par poste, de les hiérarchiser et de décliner les méthodes de travail. C'est avant tout une démarche de prévention. Deux délibérations ont prise à l'unanimité, une pour la convention avec le centre de gestion et une autre pour la demande de subvention auprès du FNT.

Accepté à l'unanimité.9) Salle des fêtes

M. Romain EUDES, architecte, viendra sur le site le lundi 7 juin à 14h30 pour visiter le bâtiment dans le but d'un conseil par rapport à la remarque du SDIS sur le problème occasionné par la chaufferie et l'évaluation des travaux à réaliser.

10) Barbecue

M. le Maire rappelle aux membres du conseil présents de venir dans la matinée du 5 juin pour

préparer la salle et les barbecues.

11) Repas des aînés le 4 juillet

M, le Maire signale que les invitations seront faites dans le courant de la semaine prochaine.

12) Fleurissement

Une réunion est organisée à 18h30 jeudi pour préparer le classement de la commission communale afin de le donner au jury cantonal, ceci valant convocation de la commission.

13) Balayage des rues

M. le Maire indique que les rues ont été nettoyées. M. Géhin répond que dans sa rue, le passage a été relativement succinct.

14) Réunion CCVC avec le sénateur Etienne

M. le Maire signale que le sénateur était présent lors de la dernière réunion de la CCVC et qu'il a pris note de divers dossiers : taxe professionnelle, PPRI, maison médicale, redevance des ordures ménagères et site non pollueur.

3 architectes ont travaillé sur le site de la future maison médicale qui avoisine 700.000 €. Il faudra tenir compte de l'église classée. Outre les salles de RV ou d'attente, des pistes de travail sont étudiées pour penser aux côtés pratiques aussi : sous-sol technique, informatique, archives.

15) Travail des clés

M. le Maire rappelle à chacun des membres du conseil municipal que le dossier n'est pas terminé. Il faut le clôturer, ceci augmentera la facilité dans notre travail quotidien.

16) Emploi salle des fêtes

La personne pressentie demande un délai de réflexion supplémentaire pour raison familiale.

17) Comité consultatif

Lors de sa réunion du 22 mai, il ressort du Comité Consultatif que le dossier de M. David Dervin n'est pour l'instant pas renouvelé, que M. Illig n'a pas fait sa visite médicale et que le dossier de Mme Rossignol est toujours en attente.

M. Inns signale qu'il n'a pas apprécié que le sujet de la brocante ait été débattu lors de cette séance, ce n'était ni le lieu ni le moment. M. le Maire signale que ce n'était pas à l'ordre du jour et que les

questions soulevées par les Sapeurs Pompiers sont de leur ressort.

18) Association foncière

M. le Maire annonce que M. Paul Jacquet voudrait démissionner de la Présidence.

19) Divers

M. Le Maire informe les membres du conseil

% Du décès de M. Féry, ancien 1° adjoint de la commune. M. le Maire l’a appris par le journal aucun membre du conseil municipal l'a interpellé sur le sujet. M ; le Maire a représenté la commune lors des obsèques.

4 Coupes seront offertes à la section foot du CCL pour le tournoi du 5 juillet. Le Conseil d'Ecole est prévu le 25 juin à 18h (pressentis pour s'y rendre : Mme Sonia Koenig et M. Franck Géhin)

+ Kermesse de l'école le 26 juin à 11h.

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La séance est levée à 23h30.

La secrétaire de séance.

E. VALENTIN