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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 021 octobre 2010 1
Document publié le Jeudi 21 octobre 2010 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 021 octobre 2010 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL d’OMEY du 21 octobre 2010
Sous la présidence de M. Jean Paul BRIGNOLI, Maire
Présents : Marylène OUDIN, Sonia KOENIG, Evelyne VALENTIN, Gérald INNS, Thierry GIGNON, et Joël AESCHBACH.
Excusés : M. Franck GEHIN et Michel CONROY
Secrétaire de séance : Mme Evelyne VALENTIN
Convocation du 15 octobre 2010
1) Approbation du compte rendu du 8 septembre 2010
Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2) Modifications budgétaires
suite à la dissolution du SIVOM, la ligne n'existe plus, il faut porter la recette au 1641 compensation relais, il convient de porter la recette sur le compte 73918 besoin d'abonder l'opération mairie en investissement d'un montant de 3000 €, montant repris dans l'opération étude du vestiaire terrain de foot ; de retirer 1400 € des opérations chandeliers pour les reporter sur l'aménagement voirie 2010
régularisation d’un jeu d’écriture d’un montant de 12.000 sur le 736564 Délibérations prises à l'unanimité
3) Remboursement sinistre
Montant à encaisser suite à un sinistre lié à des pancartes d’un montant de 1 052.48€
4) Fleurissement
Devis de la Sté Provoost de plantations nouvelles et de taille d'arbres acceptés à l'unanimité par le conseil.
Une réunion pour l'organisation du prix du fleurissement est fixée au 27 octobre 2010 à 18h30.
5) DGE église
Un courrier du 7 octobre 2010 de la préfecture annonce qu'un acompte de la DGE relative à l'accès handicapé église d’un montant de 3 499€, nous est attribuée au titre de l'exercice 2007.
6) PPRin
M. le Maire rappelle qu’une première permanence de l'enquête publique à Omey s’est déroulée le 18 octobre de 10h à 12h et la prochaine aura lieu le 16 novembre de 10h à 12h.
7) Tableau vert
Une délibération est prise à l'unanimité pour entériner le travail réalisé avec M. DIDUCH de la DDT et reconnaître que la voirie publique communale compte 3655 m linéaires
8) Terrain de la Garenne
Après une réunion sur le terrain avec la commission, M. le Maire demande de pouvoir passer commande au géomètre (COGERAT) de piqueter la parcelle pour mettre une partie de la parcelle du domaine public vers le domaine privé : délibération prise à l'unanimité. En outre le Conseil autorise Monsieur le maire à signer l'acte avec le conseil général pour reprendre une partie de la voirie de long de la route pour la commune et d'un montant fixé à 500 € pour environ 1000 m2.
9) Architecte salle des Fêtes.
La DDT a aidé la commune dans le cadre de l'ATESAT à faire l'analyse des offres des cabinets d'architectes qui ont proposé leurs services pour la réhabilitation de la salle des fêtes. Le Conseil a délibéré à l'unanimité pour entériner la proposition du Cabinet Eudes, sur avis de la commission d’appel d’offre Il faut maintenant contractualiser avec l’architecte.
10) Organisation du 11 novembre
M. le Maire demandera à Mme Champagnac de préparer la salle dans le cadre de son contrat et de nettoyer après la manifestation 11) Noël communal
Il aura lieu le vendredi 17 décembre à 18h. Organisateurs : E. Valentin, S. Koenig, G. Inns, F. Géhin avec l'aide de Mme Champagnac.
12) PAVE
E. VALENTIN signale que M. Gérald Inns a commencé de produire le plan de la commune en indiquant tous les lieux stratégiques. Elle l'envoie à M. DIDUCH de la DDT pour avis. La prochaine réunion avec la commission est fixée au samedi 13 novembre à 14h, pour étudier le premier trajet de la mairie à l'église. Le travail sera transmis à la DDT Pour avis afin de prévoir une réunion technique avec eux pour les corrections à apporter.
13) Bulletin municipal
Prochaine réunion prévue le 8 novembre à 18h.
14) Comité consultatif
M. le Maire rappelle les remarques qu'il a faites lors de cette réunion : il n'a pas apprécié la remarque du chef de corps le 14 juillet 2010 suite au décès d'un ancien pompier, il rappelle que les sapeurs pompiers en arrêt de maladie ou en attente de renouvellement de contrat ne soient pas en tenue lors de réunions commémoratives car non assurés. Il a adressé un courrier aux intéressés en parallèle du courrier adressé par le chef de corps.
15) SYMSEM
Monsieur le Maire signale que le dossier des ordures ménagères va probablement évolué et une redevance à la hausse est à prévoir. La réflexion actuelle porte sur des poubelles à puce, une redevance incitative, plus de compost, car une redevance incitative va être appliquée par l’Etat en plus de l’inflation galopante de la T.G.A.P. sur le volumes pour les années à venir.
16) Document unique de sécurité.
M. le Maire et la secrétaire ont suivi une formation de 2 jours organisée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
Le Personnel de la mairie a été convié à une réunion en présence de M. Ghezail pour identifier les risques de chacun des postes. M. le Maire signale qu’un dossier de Plan de Prévention de sécurité et une visite avant tous travaux sont exigés aux entreprises devant travailler pour la collectivité.
17) Téléthon
M. le Maire signale les réunions préparatoires au Téléthon et laisse les habitants apprécier les notes mis en avis des organisateurs. Si la mobilisation sur Omey n’augmente pas, les organisateurs du Téléthon envisagent de ne point le faire à la salle des fêtes d’Omey en 2012.
18 ) Evolution intercommunale
Selon la volonté de l’Etat, l’évolution intercommunale aura lieu en 2012, reste à déterminer comment, les secteurs, les compétences seront concertées. La prochaine réunion en CCVC portera en partie sur ce point, de même que l’assemblée générale des Maires de la Marne le 06 décembre à Châlons en Champagne. M ; le Maire demande aux membres du conseil municipal de faire le point sur le positif et le négatif d’un tel rapprochement afin de donner cet avis auprès de la CCVC.
QUESTIONS DIVERSES
Etude sur l’accès à la téléphonie chez M. TUROT
M. le Maire communique différentes dates
Conseil d’école le 22/10/2010
Assemblée Générale de l’EMIM le 6 novembre
M. le Maire communique qu’une taxe locale sur l’électricité notamment l’éclairage publique à hauteur de 5% pour la Marne à compter du 01/01/2011.(si on voulait couper l’éclairage la nuit pour économie, la durée de vie du matériel s’en trouve pénalisée.
La séance est levée à minuit,
La secrétaire de séance. Le Maire E. VALENTIN Jean-Paul BRIGNOLI