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Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees et adoptees seance du 28 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Télécommunications et internet,
Ville des Arts
Mairie d'Amilly
3 rue de la Mairie
CS 80909
45125 AMILLY CEDEX
Direction Générale
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 28 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
DELEGATIONS
n°2026/29 :
COMMISSION
n°2026/30 :
n°2026/31 :
n°2026/32 :
n°2026/33 :
CCAS
Délégations du conseil municipal au maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT
Constitution des Commissions Municipales
Création d’une Commission extra-municipale Vie Culturelle
Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôts de liste
Commission de Délégation de Service Public — Conditions de dépôts de liste
n°2026/34 :
REPRESENTANTS DE LA COMM
n°2026/35 :
n°2026/36 :
n°2026/37 :
n°2026/38 :
n°2026/39 :
n°2026/40 :
n°2026/41 :
n°2026/42 :
n°2026/43 :
Election des membres du Conseil d'Administration du CCAS
IX ORGANISMES EXTERIEURS
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n°2026/45
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Certifié affiché en Mairie et publié sur le site Internet de la Ville d'Amilly le 30 Avril
2026