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Document publié le Vendredi 26 septembre 2025 par la commune d'Amilly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees et adoptees CM 24 09 2025)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Éducation,
Ville des Arts
Mairie d’Amilly
3 rue de la Mairie
CS 80909
45125 AMILLY CEDEX
Direction Générale
CONSEIL MUNICIPAL D’AMILLY DU 24 SEPTEMBRE 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
STADE G. CLERICE
n°2025/81 : Construction de vestiaires et de locaux « club-house » : Approbation du projet et du plan de *_ [financement prévisionnel
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / URBANISME / COMMANDE PUBLIQUE
Rue Simone de Beauvoir - Rétrocession à la commune de parcelles et classement dans le domaine public n°2025/82 :
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Convention de rétrocession à la commune de la voirie servant de desserte à partir de la route de n°2025/86 : | Chätilon de 24 maisons individuelles à construire
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n°2025/94 : | Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes (titulaires)
n°2025/95 : | Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes (contractuels)
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Le point relatif à l’utilisation du Gymnase des Bourgoins : convention entre la Région, l'EREA
Simone Veil, la Ville et l'Association des J3 Sports Amilly pour l'année 2025 / 2026 sera
reporté en raison de l'absence de quorum.
Certifié’ affiché en Mairie et publié sur le site Internet de la Ville d’Amilly le 26
septembre 2025.
Le Maire,
Gérard